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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Arbouans (25400)

Informations générales sur la commune de Arbouans

Informations mairie :

Maire de Arbouans : Non renseigné Non renseigné

Mandat depuis le : Non renseigné

Pour contacter la mairie de Arbouans :

 Téléphone : 03 81 98 19 40

Courriel : mairie@arbouans.fr

: Site internet : http://www.arbouans.jimdo.com

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Arbouans

Autrechene (90140)

Distance : 11.44 km

Superficie : 2.99 km²

Population : 291

Morvillars (90120)

Distance : 8.51 km

Superficie : 5.73 km²

Population : 1 150

Bavans (25550)

Distance : 9.23 km

Superficie : 8.91 km²

Population : 3 720

Longevelle sur doubs (25260)

Distance : 13.65 km

Superficie : 8.34 km²

Population : 703

Meroux (90400)

Distance : 12.13 km

Superficie : 10.02 km²

Population : 892

Bermont (90400)

Distance : 12.13 km

Superficie : 2.82 km²

Population : 406

Montbouton (90500)

Distance : 6.09 km

Superficie : 2.83 km²

Population : 416

Etouvans (25260)

Distance : 13.65 km

Superficie : 6.6 km²

Population : 833

Hericourt (70400)

Distance : 17.00 km

Superficie : 21.15 km²

Population : 10 400

Chatenois les forges (90700)

Distance : 7.90 km

Superficie : 8.71 km²

Population : 2 800

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires : Présence de quartiers prioritaires
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02502024A0020logementsDP18/11/2024LA GRANGETTE
02502022A0009locaux professionnelsPC30/01/2023SCI ARBOUANS
02502021A0012logementsPC24/02/2022CARRE CENTRE EST
02502021A0011logementsPC24/02/2022CARRE CENTRE EST
02502020A0014locaux professionnelsDP08/12/2020SYNDICAT MIXTE D ENERGIES DU DOUBS
02502014A0003logementsPC04/09/2014SCI SALAS
02502013A0003locaux professionnelsPC27/02/2014COMMUNE D EXINCOURT
02502013A0001locaux professionnelsPC24/07/2013CLINIQUE AUTO SOC

Les dernières ventes sur la commune de Arbouans (25400) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AA026229/12/202566 000,00 €10, RUE DES VERGERS69 m²VenteAppartement3
000AA026229/12/202566 000,00 €10, RUE DES VERGERS - VenteDépendance -
000AA026229/12/202566 000,00 €10, RUE DES VERGERS - VenteDépendance -
000AA006123/12/2025114 600,00 €19, RUE DE COURCELLES66 m²VenteMaison4
000AA006123/12/2025114 600,00 €19, RUE DE COURCELLES - VenteDépendance -
000AC027430/10/2025135 000,00 €32, RUE DES SABLIERES98 m²VenteMaison4
000AC027430/10/2025135 000,00 €32, RUE DES SABLIERES - VenteDépendance -
000AA013218/09/2025185 700,00 €6, RTE DE MONTBELIARD - VenteDépendance -
000AA013218/09/2025185 700,00 €6, RTE DE MONTBELIARD84 m²VenteMaison5
000AC028119/08/2025122 900,00 €7, RUE DES SAMBLENIERES - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Arbouans

  • Surface : 1.33 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 89.46 ha (68% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 0
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 13.83 ha (11% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 0
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 175
  • Solde débiteur total calculé : 6 114 360,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 6 114 361,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 175 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Arbouans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Arbouans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Arbouans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Arbouans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune