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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Arbouans (25400)

Informations générales sur la commune de Arbouans

Informations mairie :

Maire de Arbouans : Non renseigné Non renseigné

Mandat depuis le : Non renseigné

Pour contacter la mairie de Arbouans :

 Téléphone : 03 81 98 19 40

Courriel : mairie@arbouans.fr

: Site internet : http://www.arbouans.jimdo.com

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Arbouans

Fesches le chatel (25490)

Distance : 7.87 km

Superficie : 3.47 km²

Population : 2 230

Mezire (90120)

Distance : 11.00 km

Superficie : 3.93 km²

Population : 1 380

Ecurcey (25150)

Distance : 16.55 km

Superficie : 7.41 km²

Population : 282

Bavans (25550)

Distance : 13.32 km

Superficie : 8.91 km²

Population : 3 720

Villars sous ecot (25150)

Distance : 16.55 km

Superficie : 11.48 km²

Population : 363

Beaucourt (90500)

Distance : 8.95 km

Superficie : 5 km²

Population : 5 110

Courcelles les montbeliard (25420)

Distance : 8.83 km

Superficie : 2.42 km²

Population : 1 260

Vaufrey (25190)

Distance : 17.86 km

Superficie : 9.33 km²

Population : 159

Grand charmont (25200)

Distance : 6.49 km

Superficie : 4.59 km²

Population : 5 710

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires : Présence de quartiers prioritaires
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02502024A0020logementsDP18/11/2024LA GRANGETTE
02502022A0009locaux professionnelsPC30/01/2023CLINIQUE AUTO
02502021A0012logementsPC24/02/2022CARRE DE L HABITAT
02502021A0011logementsPC24/02/2022CARRE DE L HABITAT
02502020A0014locaux professionnelsDP08/12/2020SYNDICAT MIXTE D ENERGIES DU DOUBS
02502020A0001terrainsPA18/11/2020COMMUNE D ARBOUANS
02502014A0003logementsPC04/09/2014SCI SALAS
02502013A0003locaux professionnelsPC27/02/2014COMMUNE D EXINCOURT
02502013A0001locaux professionnelsPC24/07/2013CLINIQUE AUTO SOC

Les dernières ventes sur la commune de Arbouans (25400) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AA035519/12/202446 500,00 €1, RUE DU STADE - Vente - -
000AA039219/12/202446 500,00 € - , RUE DU STADE - Vente - -
000AA006214/12/2024180 000,00 €2, IMP DU RUISSEAU105 m²VenteMaison4
000AA006314/12/2024180 000,00 €2, IMP DU RUISSEAU - Vente - -
000AB041810/12/202495 000,00 €16, RUE SUR LA COTE108 m²AdjudicationMaison5
000AB041810/12/202495 000,00 €16, RUE SUR LA COTE - AdjudicationDépendance -
000AC000315/11/2024120 000,00 €7, RUE DU STADE - Vente - -
000AC000415/11/2024120 000,00 €2, RUE DES SABLIERES73 m²VenteMaison5
000AC000415/11/2024120 000,00 €2, RUE DES SABLIERES - VenteDépendance -
000AC012715/11/2024120 000,00 €2, RUE DES SABLIERES - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Arbouans

  • Surface : 1.33 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 89.46 ha (68% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 0
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 13.83 ha (11% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 0
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 175
  • Solde débiteur total calculé : 6 114 360,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 6 114 361,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 175 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Arbouans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Arbouans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Arbouans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Arbouans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune