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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Boussieres (25320)

Informations générales sur la commune de Boussieres

Informations mairie :

Maire de Boussieres : Hélène ASTRIC

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Boussieres :

 Téléphone : 03 81 56 54 90

Courriel : mairie@boussieres.fr

: Site internet : http://www.boussieres.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Boussieres

Lavans quingey (25440)

Distance : 10.25 km

Superficie : 5.91 km²

Population : 202

Audeux (25170)

Distance : 13.41 km

Superficie : 1.75 km²

Population : 442

Cessey (25440)

Distance : 10.25 km

Superficie : 7.53 km²

Population : 344

Recologne (25170)

Distance : 13.41 km

Superficie : 6.82 km²

Population : 652

Chevigney sur l ognon (25170)

Distance : 13.41 km

Superficie : 4.62 km²

Population : 288

Rennes sur loue (25440)

Distance : 10.25 km

Superficie : 5.5 km²

Population : 104

Osselle routelle (25320)

Distance : 0.00 km

Pelousey (25170)

Distance : 13.41 km

Superficie : 6.22 km²

Population : 1 540

Champvans les moulins (25170)

Distance : 13.41 km

Superficie : 2.52 km²

Population : 355

Liesle (25440)

Distance : 10.25 km

Superficie : 16.62 km²

Population : 535

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02508424C0009locaux professionnelsDP02/10/2024DU BOIS
02508424C0002locaux professionnelsPC28/05/2024LES VERGERS DU DESSUS
02508421C0007logementsPC29/07/2022CARRE DE L HABITAT
02508422C0002logementsPC29/07/2022CARRE DE L HABITAT
02508421C0001terrainsPA28/07/2022CARRE DE L HABITAT
02508421C0008locaux professionnelsPC11/03/2022EURL BOUSSIERES
02508421C0010locaux professionnelsPC24/02/2022CGR PMPC
02508421C0005locaux professionnelsPC23/10/2021CGR PMPC
02508419C0001terrainsPA24/12/2020COMMUNE DE BOUSSIERES
02508420C0003locaux professionnelsPC28/07/2020SIVOM DE BOUSSIERES

Les dernières ventes sur la commune de Boussieres (25320) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC000927/12/202470 000,00 € - , CHAMP DE LA PIERRE - Vente - -
000AC007027/12/202470 000,00 € - , AU BOSSARD - Vente - -
000ZD001827/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD001827/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD001827/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD001827/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD002027/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD002027/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD002027/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -
000ZD002127/12/202470 000,00 € - , PRE LA DAME - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Boussieres

  • Surface : 5.61 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 68.96 ha (13% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 25.23 ha (5% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 62.68 ha (12% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 137.99 ha (25% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 250.06 ha (45% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 17.28 ha (4% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 214
  • Solde débiteur total calculé : 13 017 087,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 13 017 091,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 214 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Boussieres?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Boussieres, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Boussieres
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Boussieres, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune