mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Epeugney (25290)

Informations générales sur la commune de Epeugney

Informations mairie :

Maire de Epeugney : Guillaume AYMONIN

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Epeugney :

 Téléphone : 03 81 60 35 03

Courriel : mairie.epeugney@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Epeugney

Levier (25270)

Distance : 17.35 km

Superficie : 44.62 km²

Population : 2 400

Chassagne st denis (25290)

Distance : 0.00 km

Silley amancey (25330)

Distance : 8.04 km

Superficie : 5.16 km²

Population : 138

La veze (25660)

Distance : 10.74 km

Superficie : 5.3 km²

Population : 460

Reugney (25330)

Distance : 8.04 km

Superficie : 8.26 km²

Population : 325

Malbrans (25620)

Distance : 8.97 km

Superficie : 8.76 km²

Population : 156

Villers sous montrond (25620)

Distance : 8.97 km

Superficie : 6.37 km²

Population : 215

Eternoz (25330)

Distance : 8.04 km

Superficie : 29.17 km²

Population : 344

Septfontaines (25270)

Distance : 17.35 km

Superficie : 18.6 km²

Population : 378

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02522024N0002locaux professionnelsPC22/08/2024S.C.I IMMO EPEUGNEY
02522024N0002logementsPC22/08/2024S.C.I IMMO EPEUGNEY
02522022N0001locaux professionnelsPC06/10/2022LES MARQUIS DE MALBRANS
02522020N0006logementsPC11/12/2020JMH
02522020N0002logementsPC24/03/2020JOLIPHE
02522019N0012locaux professionnelsPC21/02/2020MSP D EPEUGNEY
02522019N0010locaux professionnelsPC09/01/2020GAEC CLEMENT DES SERVIS
02522016N0003locaux professionnelsPC25/05/2016JOLIPHE
02522016N0003logementsPC25/05/2016JOLIPHE
02522015N0003terrainsPA15/08/2015GABI

Les dernières ventes sur la commune de Epeugney (25290) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB012929/11/20241,00 € - , AUX PERRIERES - Vente - -
000AB011008/11/2024195 000,00 €25, RUE DE L ANCIENNE GARE76 m²VenteMaison4
000AB011008/11/2024195 000,00 €25, RUE DE L ANCIENNE GARE76 m²VenteMaison4
0000A023015/10/202410 000,00 € - , PRE LILIOT - Vente - -
0000D022804/10/202478 000,00 € - , AU VILLAGE - Vente - -
000AB019526/09/2024150 800,00 € - , DEVANT VILLE - Vente - -
0000A034905/06/202412 000,00 € - , A LA DOREZE - Vente - -
0000A035205/06/202412 000,00 € - , A LA DOREZE - Vente - -
0000A035405/06/202412 000,00 € - , A LA DOREZE - Vente - -
0000A035605/06/202412 000,00 € - , A LA DOREZE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Epeugney

  • Surface : 13.99 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 35.48 ha (3% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 152.4 ha (11% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 321.34 ha (23% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 887.2 ha (64% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 179
  • Solde débiteur total calculé : 4 301 842,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 4 301 835,00 €
  • Résultat : -7,00 €

À partir du résultat des 179 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -7 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Epeugney?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Epeugney, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Epeugney
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Epeugney, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune