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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Ornans (25290)

Informations générales sur la commune de Ornans

Informations mairie :

Maire de Ornans : Isabelle GUILLAME

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Ornans :

 Téléphone : 03 81 62 40 30

Courriel : mairie@ornans.fr

: Site internet : http://www.ornans.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Ornans

Vorges les pins (25320)

Distance : 15.80 km

Superficie : 4.76 km²

Population : 608

Larnod (25720)

Distance : 12.21 km

Superficie : 4.08 km²

Population : 783

Pointvillers (25440)

Distance : 14.45 km

Superficie : 6.59 km²

Population : 270

Echevannes (25580)

Distance : 14.23 km

Superficie : 5.24 km²

Population : 89

Fallerans (25580)

Distance : 14.23 km

Superficie : 10.71 km²

Population : 290

Goux sous landet (25440)

Distance : 14.45 km

Superficie : 5.45 km²

Population : 78

Lavans vuillafans (25580)

Distance : 14.23 km

Superficie : 10.19 km²

Population : 237

Lombard (25440)

Distance : 14.45 km

Superficie : 5.94 km²

Population : 194

Busy (25320)

Distance : 15.80 km

Superficie : 5.23 km²

Population : 641

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Hôpital rural Saint-Louis, Maison Granvelle, Couvent des Minimes ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0254342600023locaux professionnelsPC21/09/2026SCI L.M.E.
0254342500021locaux professionnelsPC05/05/2026COMMUNE D ORNANS
0254342500026locaux professionnelsPC23/02/2026GUILLIN EMBALLAGES
0254342500025logementsPC13/02/2026CRETENET
0254342500015locaux professionnelsPC23/01/2026MARTINENGHI
0254342600003locaux professionnelsDP21/01/2026COMMUNE D ORNANS
0254342500020logementsPC09/01/2026JLE BUISNESS
0254342500101locaux professionnelsDP07/11/2025ENEDIS
0254342500013logementsPC14/10/2025IMMOAVENIR
0254342500011logementsPC10/09/2025IMMO PRESTIGE

Les dernières ventes sur la commune de Ornans (25290) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AY009724/12/2025359 600,00 €39, RUE DE L ISLE AUX PRETRES109 m²VenteMaison5
000AY013624/12/2025359 600,00 € - , LES EPARGELIERES - Vente - -
000AY013824/12/2025359 600,00 € - , LES EPARGELIERES - Vente - -
000AY014024/12/2025359 600,00 € - , LES EPARGELIERES - Vente - -
000AD008622/12/2025235 000,00 €11, RUE SAINT LAURENT60 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000AD008622/12/2025235 000,00 €11, RUE SAINT LAURENT - VenteDépendance -
000AD008622/12/2025235 000,00 €11, RUE SAINT LAURENT45 m²VenteAppartement2
000AD008622/12/2025235 000,00 €11, RUE SAINT LAURENT51 m²VenteAppartement2
000AD008622/12/2025235 000,00 €11, RUE SAINT LAURENT75 m²VenteAppartement3
000AT013916/12/202586 000,00 €18, RUE ROGER SALENGRO53 m²VenteMaison3

Données sur l’utilisation des terrains de Ornans

  • Surface : 36.13 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 303.24 ha (9% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 391.88 ha (11% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 597.59 ha (17% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 2106.74 ha (59% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 319
  • Solde débiteur total calculé : 67 199 292,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 67 199 292,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 319 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Ornans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Ornans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Ornans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Ornans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune