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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Ozan (01190)

Informations générales sur la commune de Ozan

Informations mairie :

Maire de Ozan : Marie-Jeanne DI PIETRO-PESENTI

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Ozan :

 Téléphone : 03 85 36 47 74

Courriel : mairie.ozan@gmail.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Ozan

Boz (01190)

Distance : 0.00 km

Superficie : 7.65 km²

Population : 525

Lescheroux (01560)

Distance : 17.70 km

Superficie : 20.24 km²

Population : 741

Lacrost (71700)

Distance : 16.29 km

Superficie : 10.53 km²

Population : 742

Replonges (01750)

Distance : 17.86 km

Superficie : 16.71 km²

Population : 3 780

Saint albain (71260)

Distance : 16.35 km

Superficie : 5.64 km²

Population : 513

Fleurville (71260)

Distance : 16.35 km

Superficie : 3.92 km²

Population : 521

Cruzille (71260)

Distance : 16.35 km

Superficie : 11.08 km²

Population : 328

Boyer (71700)

Distance : 16.29 km

Superficie : 16.82 km²

Population : 720

Grevilly (71700)

Distance : 16.29 km

Superficie : 2.64 km²

Population : 36

Lugny (71260)

Distance : 16.35 km

Superficie : 13.92 km²

Population : 975

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
00128425D0001locaux professionnelsPC17/04/2025SCI VNLJ
00128424D0006locaux professionnelsPC23/09/2024EARL BON BOYAT
00128424D0008logementsPC19/09/2024LIDOMA CONSEILS
00128422D0002locaux professionnelsPC11/07/2022SCI VNLJ
00128422D0001logementsPC28/06/2022ALTHEA
00128421D0011locaux professionnelsPC09/09/2021O P TIT MARCHE D OZAN
00128421D0005locaux professionnelsPC11/05/2021ESPACES C.P.G
00128420D0006locaux professionnelsPC03/12/2020SCI STANIM 1
00128420D0004locaux professionnelsPC03/07/2020EARL BON BOYAT
00128420D0002locaux professionnelsPC18/05/2020EARL BON BOYAT

Les dernières ventes sur la commune de Ozan (01190) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZE002230/12/20241 575,00 € - , AUX FROSIERS - Vente - -
000ZD011426/12/2024610,00 € - , LES GRANDES TERRES - Vente - -
000ZD012226/12/2024800,00 € - , LES GRANDES TERRES - Vente - -
0000A128014/11/2024257 000,00 € - , LE LAVOIR - Vente - -
0000A132114/11/2024257 000,00 €99, IMP DU PERROU94 m²VenteMaison4
0000A132114/11/2024257 000,00 €99, IMP DU PERROU94 m²VenteMaison4
0000B189024/10/2024220 000,00 € - , LA GROSSE GRANGE98 m²VenteMaison4
0000B072516/10/20241 500,00 € - , EN BREILLE - Vente - -
000ZC006316/10/20241 500,00 € - , LE BOU PIERRE - Vente - -
000ZC006716/10/20241 500,00 € - , LE BOU PIERRE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Ozan

  • Surface : 6.59 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 43.02 ha (7% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 328.14 ha (50% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 197.7 ha (30% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 85.97 ha (14% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 218
  • Solde débiteur total calculé : 5 740 575,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 5 740 574,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 218 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Ozan?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Ozan, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Ozan
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Ozan, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune