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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Vezelois (90400)

Informations générales sur la commune de Vezelois

Informations mairie :

Maire de Vezelois : Roland Henri Louis JACQUEMIN

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Vezelois :

 Téléphone : 03 84 56 04 95

Courriel : mairie@vezelois.fr

: Site internet : https://www.vezelois.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Vezelois

Sevenans (90400)

Distance : 0.00 km

Superficie : 2.04 km²

Population : 723

Exincourt (25400)

Distance : 12.13 km

Superficie : 3.49 km²

Population : 3 280

Essert (90850)

Distance : 7.00 km

Superficie : 7.07 km²

Population : 3 380

Buc (90800)

Distance : 5.28 km

Superficie : 2.48 km²

Population : 296

Vescemont (90200)

Distance : 18.17 km

Superficie : 7.57 km²

Population : 789

Badevel (25490)

Distance : 8.75 km

Superficie : 3.74 km²

Population : 838

Bellemagny (68210)

Distance : 17.83 km

Superficie : 2.12 km²

Population : 192

Semondans (25750)

Distance : 17.26 km

Superficie : 2.77 km²

Population : 306

Traubach le bas (68210)

Distance : 17.83 km

Superficie : 6.78 km²

Population : 497

Chaux (90330)

Distance : 13.50 km

Superficie : 9.42 km²

Population : 1 160

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09010424A0013logementsPC05/06/2025NEOLIA
09010424A0007logementsPC22/07/2024LIONCEAU
09010423A0014logementsPC05/02/2024SCI LA CURE
09010423A0004logementsPC06/10/2023MOYSE PROMOTION
09010423A0008locaux professionnelsPC19/09/2023MALOVEZ
09010422A0008locaux professionnelsPC13/03/2023MALOVEZ
09010421A0019logementsPC28/02/2022MOYSE PROMOTION
09010419A0006logementsPC09/09/2019SCI MJO
09010419A0001terrainsPA09/07/2019SCI LA PRAILLE
09010419A0002logementsPC27/06/20192L

Les dernières ventes sur la commune de Vezelois (90400) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000B067227/12/20244 000,00 € - , L ETANG - Vente - -
0000E002127/12/2024108 000,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
0000A092511/12/202440 000,00 € - , MARCHURET - Vente - -
0000A092611/12/202440 000,00 € - , MARCHURET - Vente - -
000ZB001727/11/202420 706,00 € - , BONVAL - Vente - -
000ZC003027/11/202420 706,00 € - , SUR LA PRAILLE - Vente - -
000ZC010027/11/202420 706,00 € - , CURTY RAPPE - Vente - -
000ZC010027/11/202420 706,00 € - , CURTY RAPPE - Vente - -
0000E088819/10/2024299 700,00 €107, RUE DE NOVILLARD - VenteDépendance -
0000E088819/10/2024299 700,00 €107, RUE DE NOVILLARD133 m²VenteMaison5

Données sur l’utilisation des terrains de Vezelois

  • Surface : 9.37 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 70.59 ha (8% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 24.42 ha (3% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 190.05 ha (21% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 343.98 ha (37% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 213
  • Solde débiteur total calculé : 8 158 617,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 8 158 618,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 213 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Vezelois?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Vezelois, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Vezelois
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Vezelois, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune