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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Brognard (25600)

Informations générales sur la commune de Brognard

Informations mairie :

Maire de Brognard : Gladys DEUSCHER

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Brognard :

 Téléphone : 03 81 94 13 62

Courriel : mairie.brognard@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Brognard

Urcerey (90800)

Distance : 9.53 km

Superficie : 3.36 km²

Population : 233

Courmont (70400)

Distance : 19.45 km

Superficie : 6.4 km²

Population : 129

Bavilliers (90800)

Distance : 9.53 km

Vezelois (90400)

Distance : 7.64 km

Superficie : 9.37 km²

Population : 970

Danjoutin (90400)

Distance : 7.64 km

Superficie : 5.63 km²

Population : 3 790

Villers sur saulnot (70400)

Distance : 19.45 km

Superficie : 2.35 km²

Population : 135

Dampierre sur le doubs (25420)

Distance : 11.34 km

Superficie : 3.19 km²

Population : 470

Novillard (90340)

Distance : 13.92 km

Superficie : 3.85 km²

Population : 301

Botans (90400)

Distance : 7.64 km

Superficie : 2.28 km²

Population : 261

Evette salbert (90350)

Distance : 16.78 km

Superficie : 9.22 km²

Population : 2 130

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0250972500001locaux professionnelsPC05/03/2025METALHOM
02509724A0002locaux professionnelsPC09/09/2024D&D
02509724A0001locaux professionnelsPC22/08/2024METALHOM
02509723A0005logementsPC07/02/2024SCI NOUS 2
02509723A0007locaux professionnelsDP28/06/2023CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
02509723A0002locaux professionnelsPC08/06/2023PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D ENTREPRISES
02509722A0003locaux professionnelsPC22/06/2022SPALECK INDUSTRIES
02509722A0002locaux professionnelsPC21/03/2022SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP
02509721M0003locaux professionnelsPC19/11/2021SCCV QUANTUM 009
02509720M0005locaux professionnelsPC05/05/2021COMMUNE DE BROGNARD

Les dernières ventes sur la commune de Brognard (25600) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AI002130/12/2024113 000,00 €18, RUE DE LA CROZE93 m²VenteMaison4
000AI002130/12/2024113 000,00 €18, RUE DE LA CROZE - VenteDépendance -
000AE008120/12/2024223 050,00 € - , CHAMPS DES VERGERS - Vente - -
000AE009220/12/2024223 050,00 €1, RUE DES POMMIERS - VenteDépendance -
000AE009220/12/2024223 050,00 €1, RUE DES POMMIERS154 m²VenteMaison6
000AI014527/11/2024297 000,00 €8, ALL DES CHAMPS GIRAUD165 m²VenteMaison5
000AI014527/11/2024297 000,00 €8, ALL DES CHAMPS GIRAUD - VenteDépendance -
000AA019420/09/2024185 000,00 €2, RUE DU SEPIOT93 m²VenteMaison5
000AA019802/08/202480 000,00 €5044, LES OICHOTTES96 m²VenteMaison5
000ZA027527/06/20241,00 € - , GRANDS CHAMPS - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Brognard

  • Surface : 2.91 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 32.82 ha (12% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 83.76 ha (29% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 2.65 ha (1% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 2.62 ha (1% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 28.82 ha (10% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 153
  • Solde débiteur total calculé : 4 302 742,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 4 302 747,00 €
  • Résultat : 5,00 €

À partir du résultat des 153 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Brognard?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Brognard, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brognard
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brognard, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune