mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Trevenans (90400)

Informations générales sur la commune de Trevenans

Informations mairie :

Maire de Trevenans : Pierre BARLOGIS

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Trevenans :

 Téléphone : 03 84 29 42 97

Courriel : mairie@trevenans.fr

: Site internet : http://www.trevenans.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Trevenans

Bart (25420)

Distance : 18.21 km

Superficie : 3.83 km²

Population : 2 070

Lachapelle sous chaux (90300)

Distance : 10.93 km

Superficie : 10.96 km²

Population : 755

Thiancourt (90100)

Distance : 17.77 km

Superficie : 2.7 km²

Population : 304

Faverois (90100)

Distance : 17.77 km

Superficie : 6.51 km²

Population : 584

Allondans (25550)

Distance : 19.23 km

Superficie : 5.15 km²

Population : 254

Courcelles (90100)

Distance : 17.77 km

Superficie : 5.37 km²

Population : 127

Lachapelle sous rougemont (90360)

Distance : 19.94 km

Superficie : 4.98 km²

Population : 593

Urcerey (90800)

Distance : 7.66 km

Superficie : 3.36 km²

Population : 233

Lebetain (90100)

Distance : 17.77 km

Superficie : 4.87 km²

Population : 437

Reppe (90150)

Distance : 14.41 km

Superficie : 3.92 km²

Population : 348

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint-Laurent ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09009724A0006locaux professionnelsPC23/01/2025HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
09009724A0002logementsPC01/10/2024WELCOME PROMOTION
09009724A0025locaux professionnelsDP05/08/2024NW JOULES
09009724A0011locaux professionnelsDP27/05/2024NWJ MET 3
09009722A0013locaux professionnelsPC09/06/2023MILLE & UN JEUX
09009722A0012locaux professionnelsPC08/03/2023CARRE MEDIAN
09009722A0006locaux professionnelsPC15/11/2022LAVIER 1874-2022
09009722A0002locaux professionnelsPC10/08/2022SCI PRES DE VIE
09009721A0011locaux professionnelsPC10/02/2022HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
09009721A0001terrainsPA27/01/2022HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Les dernières ventes sur la commune de Trevenans (90400) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
- 13/12/202450 000,00 €36, RUE GRANDE RUE - Vente - -
- 13/12/202450 000,00 €34, RUE GRANDE RUE - Vente - -
- 21/11/2024210 000,00 €62, RUE DU CANAL - VenteDépendance -
- 21/11/2024210 000,00 €62, RUE DU CANAL97 m²VenteMaison5
- 21/11/2024210 000,00 €62, RUE DU CANAL50 m²VenteAppartement3
000AI007920/11/202434 635,00 €84, RTE DE DAMBENOIS19 m²VenteAppartement1
000AE004930/10/2024368 600,00 €19, RUE DU CANAL214 m²VenteMaison7
000AE004930/10/2024368 600,00 €19, RUE DU CANAL - VenteDépendance -
000AE004930/10/2024368 600,00 €19, RUE DU CANAL214 m²VenteMaison7
000AE004930/10/2024368 600,00 €19, RUE DU CANAL - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Trevenans

  • Surface : 5.94 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 80.0 ha (14% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 173.0 ha (30% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 129.39 ha (22% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 141.81 ha (24% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 33.23 ha (6% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 202
  • Solde débiteur total calculé : 11 762 556,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 11 762 555,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 202 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Trevenans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Trevenans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Trevenans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Trevenans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune