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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Echenans-sous-mont-vaudois (70400)

Informations générales sur la commune de Echenans-sous-mont-vaudois

Informations mairie :

Maire de Echenans-sous-mont-vaudois : Dominique CHAUDEY

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Echenans-sous-mont-vaudois :

 Téléphone : 03 84 46 39 95

Courriel : mairieechenans@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Echenans-sous-mont-vaudois

Echenans (25550)

Distance : 10.46 km

Superficie : 1.72 km²

Population : 164

Eloie (90300)

Distance : 18.85 km

Superficie : 5.56 km²

Population : 973

Crevans et la chapelle les granges (70400)

Distance : 0.00 km

Superficie : 3.9 km²

Population : 267

Valdoie (90300)

Distance : 18.85 km

Superficie : 4.63 km²

Population : 5 570

Coisevaux (70400)

Distance : 0.00 km

Superficie : 4.26 km²

Population : 342

Montenois (25260)

Distance : 16.13 km

Superficie : 8.06 km²

Population : 1 550

Etobon (70400)

Distance : 0.00 km

Superficie : 12.29 km²

Population : 303

Allondans (25550)

Distance : 10.46 km

Superficie : 5.15 km²

Population : 254

Sochaux (25600)

Distance : 19.45 km

Superficie : 2.17 km²

Population : 4 050

Lachapelle sous chaux (90300)

Distance : 18.85 km

Superficie : 10.96 km²

Population : 755

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
07020624E0011locaux professionnelsDP17/07/2024GAILLARD
07020623E0009locaux professionnelsPC22/02/2024SARL GHCD
07020623E0005locaux professionnelsPC20/11/2023COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT
07020619E0002locaux professionnelsPC19/12/2019L ODYSSEE DU CIRQUE
07020618E0014locaux professionnelsDP24/11/2018SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
07020617E0008locaux professionnelsPC25/09/2017GAEC DE LA MOSIERE
07020617E0005locaux professionnelsPC19/06/2017GAEC DE LA MOSIERE
07020613E0010locaux professionnelsPC23/11/2013COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT
07020613E0001terrainsPA14/05/2013COMMUNE D ECHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS

Les dernières ventes sur la commune de Echenans-sous-mont-vaudois (70400) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZA009226/11/202450 000,00 € - , LES MEILLERES - Vente - -
000ZA009226/11/202450 000,00 € - , LES MEILLERES - Vente - -
000ZA009226/11/202450 000,00 € - , LES MEILLERES - Vente - -
000ZA009226/11/202450 000,00 € - , LES MEILLERES - Vente - -
000ZC002930/10/20243 250,00 € - , LE TUSSIN - Vente - -
0000A002208/10/2024600,00 € - , LA CLOCHE - Vente - -
0000B000802/10/20241 950,00 € - , EN ROULEY - Vente - -
0000B000902/10/20241 950,00 € - , EN ROULEY - Vente - -
0000B062702/10/20241 950,00 € - , MONT D URCEREY - Vente - -
0000B074702/10/20241 950,00 € - , EN TUSSIN - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Echenans-sous-mont-vaudois

  • Surface : 5.44 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 38.54 ha (8% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 119.27 ha (22% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 10.73 ha (2% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 301.78 ha (56% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 179
  • Solde débiteur total calculé : 4 372 499,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 4 372 496,00 €
  • Résultat : -3,00 €

À partir du résultat des 179 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Echenans-sous-mont-vaudois?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Echenans-sous-mont-vaudois, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Echenans-sous-mont-vaudois
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Echenans-sous-mont-vaudois, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune