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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Arbois (39600)

Informations générales sur la commune de Arbois

Informations mairie :

Maire de Arbois : Valérie DEPIERRE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Arbois :

 Téléphone : 03 84 66 55 55

Courriel : mairie@arbois.fr

: Site internet : http://www.arbois.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Arbois

Villeneuve d aval (39600)

Distance : 0.00 km

Superficie : 3.99 km²

Population : 88

Nevy les dole (39380)

Distance : 16.15 km

Superficie : 7.15 km²

Population : 280

La ferte (39600)

Distance : 0.00 km

Superficie : 11.82 km²

Population : 195

Dournon (39110)

Distance : 16.31 km

Superficie : 6.64 km²

Population : 138

La loye (39380)

Distance : 16.15 km

Superficie : 19.08 km²

Population : 558

Souvans (39380)

Distance : 16.15 km

Superficie : 20.06 km²

Population : 488

Cramans (39600)

Distance : 0.00 km

Superficie : 8.12 km²

Population : 532

Molamboz (39600)

Distance : 0.00 km

Superficie : 7.04 km²

Population : 92

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château, Eglise, Demeure Delort ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable d'Arbois ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0390132500006locaux professionnelsDP24/02/2025SCI DUTHION
03901324C0023locaux professionnelsPC13/02/2025COMMUNE D ARBOIS
03901324C0021locaux professionnelsPC29/01/2025SCI PLM39
03901324C0002terrainsPA13/01/2025COMMUNE D ARBOIS
03901324C0019locaux professionnelsPC28/11/2024TOITS ET NOUES
03901324C0087logementsDP31/10/2024SCI VALENTINE
03901324C0001terrainsPA07/10/2024COMMUNE D ARBOIS
03901324C0006locaux professionnelsPC23/05/2024LES VINS D ABCD
03901324C0005locaux professionnelsPC26/04/2024GFA DU PETIT ABERGEMENT
03901324C0002locaux professionnelsPC20/03/2024MAITAN

Les dernières ventes sur la commune de Arbois (39600) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AK006124/12/2024120 000,00 €2, RTE DE BESANCON600 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000AB028720/12/2024315 000,00 €9, RUE DU VIEIL HOPITAL160 m²VenteMaison5
000AO002820/12/202463 931,00 € - , LES CORVEES - Vente - -
000AO002920/12/202463 931,00 € - , LES CORVEES - Vente - -
000AR020520/12/2024147 000,00 €11, RES DE LA FAIENCERIE82 m²VenteAppartement4
000AR020520/12/2024147 000,00 €11, RES DE LA FAIENCERIE - VenteDépendance -
000AR020520/12/2024147 000,00 €11, RES DE LA FAIENCERIE82 m²VenteDépendance -
000ZS004519/12/2024200,00 € - , LE DEROCHOIR - Vente - -
000AE031618/12/2024200 350,00 €17, RTE DE LYON - VenteDépendance -
000AE031618/12/2024200 350,00 €17, RTE DE LYON100 m²VenteMaison4

Données sur l’utilisation des terrains de Arbois

  • Surface : 45.49 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 192.2 ha (5% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 803.44 ha (18% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 407.3 ha (9% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 436.82 ha (10% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 2197.24 ha (49% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 282
  • Solde débiteur total calculé : 52 106 218,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 52 106 222,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 282 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Arbois?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Arbois, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Arbois
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Arbois, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune