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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Arbois (39600)

Informations générales sur la commune de Arbois

Informations mairie :

Maire de Arbois : Valérie DEPIERRE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Arbois :

 Téléphone : 03 84 66 55 55

Courriel : mairie@arbois.fr

: Site internet : http://www.arbois.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Arbois

Bracon (39110)

Distance : 11.19 km

Superficie : 6.4 km²

Population : 277

By (25440)

Distance : 18.74 km

Superficie : 7.36 km²

Population : 72

Montmarlon (39110)

Distance : 11.19 km

Superficie : 3.31 km²

Population : 32

Villette les arbois (39600)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.46 km²

Population : 390

Oussieres (39800)

Distance : 11.72 km

Superficie : 7.63 km²

Population : 235

Chouzelot (25440)

Distance : 18.74 km

Superficie : 6.39 km²

Population : 277

Ounans (39380)

Distance : 13.01 km

Superficie : 12.24 km²

Population : 373

Chatillon sur lison (25440)

Distance : 18.74 km

Superficie : 2.91 km²

Population : 10

Goux sous landet (25440)

Distance : 18.74 km

Superficie : 5.45 km²

Population : 78

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château, Eglise, Demeure Delort ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable d'Arbois ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0390132600014locaux professionnelsPC17/08/2026CHRYSOVAL
0390132600046locaux professionnelsDP26/06/2026LA CROIX VERTE
0390132600002terrainsPA15/05/2026B.G.D. IMMO
0390132600009locaux professionnelsPC21/04/2026COMMUNE D ARBOIS
0390132600010locaux professionnelsPC17/04/2026JURALLIANCE
0390132600001terrainsPA18/03/2026COMMUNE D ARBOIS
0390132500009logementsPC20/02/2026COTTIER IMMOBILIER
0390132500009locaux professionnelsPC20/02/2026COTTIER IMMOBILIER
0390132500014locaux professionnelsPC19/01/2026FARALOVE
03901324C0009locaux professionnelsPC31/07/2025CS 98

Les dernières ventes sur la commune de Arbois (39600) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB091715/12/202565 000,00 €25, RUE DE COURCELLES67 m²VenteMaison3
000AC043115/12/202552 600,00 €11, RUE DE CESY - VenteDépendance -
000AC043115/12/202552 600,00 €11, RUE DE CESY - VenteDépendance -
000AC043115/12/202552 600,00 €11, RUE DE CESY32 m²VenteAppartement1
000AE015111/12/2025145 000,00 €25, RUE DE FARAMAND - VenteDépendance -
000AE015111/12/2025145 000,00 €25, RUE DE FARAMAND71 m²VenteMaison3
000ZI003911/12/20258 000,00 € - , A LA FIN DE CHANGIN - Vente - -
000ZI004011/12/20258 000,00 € - , A LA FIN DE CHANGIN - Vente - -
000AE013910/12/2025150,00 € - , FARAMAND - Echange - -
000AB025705/12/202587 666,00 €12, RUE DE BOURGOGNE130 m²VenteMaison3

Données sur l’utilisation des terrains de Arbois

  • Surface : 45.49 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 192.2 ha (5% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 803.44 ha (18% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 407.3 ha (9% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 436.82 ha (10% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 2197.24 ha (49% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 282
  • Solde débiteur total calculé : 52 106 218,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 52 106 222,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 282 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Arbois?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Arbois, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Arbois
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Arbois, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune