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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Epenouse (25530)

Informations générales sur la commune de Epenouse

Informations mairie :

Maire de Epenouse : Cédric SCHITTECATTE

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Epenouse :

 Téléphone : 03 81 53 54 17

Courriel : mairie-epenouse@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Epenouse

Orchamps vennes (25390)

Distance : 17.20 km

Superficie : 24.84 km²

Population : 2 200

Lomont sur crete (25110)

Distance : 15.20 km

Superficie : 9.96 km²

Population : 173

Aissey (25360)

Distance : 13.61 km

Superficie : 10.75 km²

Population : 178

Valdahon (25800)

Distance : 10.46 km

Superficie : 25.53 km²

Population : 5 700

Gonsans (25360)

Distance : 13.61 km

Superficie : 17.47 km²

Population : 585

Vernierfontaine (25580)

Distance : 18.89 km

Superficie : 13.42 km²

Population : 475

Domprel (25510)

Distance : 12.54 km

Superficie : 9.44 km²

Population : 178

Epenoy (25800)

Distance : 10.46 km

Superficie : 13.31 km²

Population : 647

Servin (25430)

Distance : 19.56 km

Superficie : 10.26 km²

Population : 210

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02521823V0006logementsPC14/09/2023ABF
02521817V0002locaux professionnelsPC15/04/2017GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS

Les dernières ventes sur la commune de Epenouse (25530) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
- 30/12/20241 500,00 €2, RUE GRANDE RUE - Vente - -
- 30/12/20241 500,00 €2, RUE GRANDE RUE - Vente - -
000ZA006819/06/202435 000,00 € - , AU DESSOUS DES PLANCHES - Vente - -
000ZA007119/06/202435 000,00 € - , AU DESSOUS DES PLANCHES - Vente - -
000ZA010519/06/202435 000,00 €5024, AU DESSOUS DES PLANCHES - VenteDépendance -
000ZA010519/06/202435 000,00 €5024, AU DESSOUS DES PLANCHES150 m²VenteAppartement5
000ZA010519/06/202435 000,00 €5024, AU DESSOUS DES PLANCHES150 m²VenteAppartement5
000ZA010519/06/202435 000,00 €5024, AU DESSOUS DES PLANCHES45 m²VenteAppartement1
000ZA010519/06/202435 000,00 €5024, AU DESSOUS DES PLANCHES45 m²VenteAppartement1
000ZA010519/06/202435 000,00 €5024, AU DESSOUS DES PLANCHES - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Epenouse

  • Surface : 5.81 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 10.84 ha (2% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 397.56 ha (69% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 159.33 ha (28% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 134
  • Solde débiteur total calculé : 1 538 355,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 538 355,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 134 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Epenouse?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Epenouse, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Epenouse
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Epenouse, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune