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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Epenouse (25530)

Informations générales sur la commune de Epenouse

Informations mairie :

Maire de Epenouse : Cédric SCHITTECATTE

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Epenouse :

 Téléphone : 03 81 53 54 17

Courriel : mairie-epenouse@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Epenouse

Glamondans (25360)

Distance : 9.67 km

Superficie : 9.8 km²

Population : 218

Epenouse (25530)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.81 km²

Population : 153

Bouclans (25360)

Distance : 9.67 km

Superficie : 24.38 km²

Population : 1 100

Lavans vuillafans (25580)

Distance : 15.13 km

Superficie : 10.19 km²

Population : 237

Charmoille (25380)

Distance : 19.41 km

Superficie : 10.05 km²

Population : 338

Provenchere (25380)

Distance : 19.41 km

Superficie : 6.96 km²

Population : 137

Pierrefontaine les varans (25510)

Distance : 8.52 km

Superficie : 29.13 km²

Population : 1 440

Adam les vercel (25530)

Distance : 0.00 km

Superficie : 3.18 km²

Population : 102

Champlive (25360)

Distance : 9.67 km

Superficie : 8.24 km²

Population : 258

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0252182500003locaux professionnelsPC10/10/2025GIRARDET ROLAND SOUDURE
02521823V0006logementsPC14/09/2023ABF
02521817V0002locaux professionnelsPC15/04/2017GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS

Les dernières ventes sur la commune de Epenouse (25530) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AA002022/08/2025275 000,00 €5, RUE DU MOULIN105 m²VenteMaison4
0000B036128/07/202524 980,00 € - , CLOS DE VELCHAMP - Vente - -
000ZC001916/07/2025300 000,00 € - , AU LATE - Vente - -
000ZC001916/07/2025300 000,00 € - , AU LATE - Vente - -
000AA001323/06/2025581 000,00 €2, CHE DU THEUREY - Vente - -
000AA001523/06/2025581 000,00 €4, CHE DU THEUREY - Vente - -
000AA001723/06/2025581 000,00 €2, CHE DU THEUREY140 m²VenteMaison5
000AA001723/06/2025581 000,00 €2, CHE DU THEUREY160 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000ZC004330/04/202537 525,00 € - , LE FOLPOUILLOUX - Vente - -
000ZC004330/04/202537 525,00 € - , LE FOLPOUILLOUX - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Epenouse

  • Surface : 5.81 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 10.84 ha (2% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 397.56 ha (69% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 159.33 ha (28% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 134
  • Solde débiteur total calculé : 1 538 355,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 538 355,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 134 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Epenouse?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Epenouse, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Epenouse
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Epenouse, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune