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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Adam-les-vercel (25530)

Informations générales sur la commune de Adam-les-vercel

Informations mairie :

Maire de Adam-les-vercel : Laurent BRION

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Adam-les-vercel :

 Téléphone : 03 81 58 98 85

Courriel : adamlesvercel@gmail.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Adam-les-vercel

Sancey (25430)

Distance : 19.56 km

Esnans (25110)

Distance : 15.20 km

Superficie : 3.53 km²

Population : 66

Passonfontaine (25690)

Distance : 12.52 km

Superficie : 19.43 km²

Population : 327

Fournets luisans (25390)

Distance : 17.20 km

Superficie : 27.86 km²

Population : 699

Belmont (25530)

Distance : 0.00 km

Superficie : 4.71 km²

Population : 66

Grosbois (25110)

Distance : 15.20 km

Superficie : 2.97 km²

Population : 243

Vernierfontaine (25580)

Distance : 18.89 km

Superficie : 13.42 km²

Population : 475

Fuans (25390)

Distance : 17.20 km

Superficie : 11.12 km²

Population : 505

Longemaison (25690)

Distance : 12.52 km

Superficie : 9.7 km²

Population : 156

Les premiers sapins (25580)

Distance : 18.89 km

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02500723V0004locaux professionnelsPC20/08/2023EARL DETOUILLON

Les dernières ventes sur la commune de Adam-les-vercel (25530) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZB000910/12/20242 500,00 € - , SUR LES CRETES - Vente - -
000ZB003928/06/202417 226,00 € - , SUR LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZB004028/06/202417 226,00 € - , LES GRANDS CLOS - Vente - -
000ZA006506/03/20243 000,00 € - , CHAMPS DU CHENE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Adam-les-vercel

  • Surface : 3.18 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 26.8 ha (9% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 173.34 ha (55% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 110.02 ha (35% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 123
  • Solde débiteur total calculé : 1 368 366,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 368 367,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 123 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Adam-les-vercel?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Adam-les-vercel, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Adam-les-vercel
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Adam-les-vercel, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune