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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Vellescot (90100)

Informations générales sur la commune de Vellescot

Informations mairie :

Maire de Vellescot : Nicolas BEY

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Vellescot :

 Téléphone : 03 84 23 47 59

Courriel : mairie.vellescot@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Vellescot

Florimont (90100)

Distance : 0.00 km

Superficie : 18.32 km²

Population : 457

Sochaux (25600)

Distance : 19.22 km

Superficie : 2.17 km²

Population : 4 050

Chavannes sur l etang (68210)

Distance : 16.01 km

Superficie : 6.09 km²

Population : 698

Vandoncourt (25230)

Distance : 17.82 km

Superficie : 8.66 km²

Population : 860

Ballersdorf (68210)

Distance : 16.01 km

Superficie : 10.73 km²

Population : 838

Falkwiller (68210)

Distance : 16.01 km

Superficie : 3.54 km²

Population : 201

Saint dizier l eveque (90100)

Distance : 0.00 km

Superficie : 10.89 km²

Population : 437

Magny (68210)

Distance : 16.01 km

Superficie : 4.28 km²

Population : 314

Courtelevant (90100)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.82 km²

Population : 446

Romagny (68210)

Distance : 16.01 km

Superficie : 2.9 km²

Population : 257

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix du cimetiere ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09010121C0003locaux professionnelsPC04/11/2021COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Les dernières ventes sur la commune de Vellescot (90100) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZA022004/10/202487 000,00 €1, RUE DES MOULINS94 m²VenteMaison5
000ZA022004/10/202487 000,00 €1, RUE DES MOULINS94 m²VenteMaison5
000ZB018121/11/2023541 000,00 €14, RUE DE NORMANVILLARS - VenteDépendance -
000ZB018121/11/2023541 000,00 €14, RUE DE NORMANVILLARS - VenteDépendance -
000ZB018121/11/2023541 000,00 €14, RUE DE NORMANVILLARS170 m²VenteMaison4
000ZB018121/11/2023541 000,00 €14, RUE DE NORMANVILLARS170 m²VenteMaison4
000ZA011213/10/202350 000,00 € - , PRES GAURAIS - Vente - -
000ZA011413/10/202350 000,00 € - , PRES GAURAIS - Vente - -
000ZA011613/10/202350 000,00 €5009, PRES DERRIERE LES OUCHES - VenteDépendance -
000ZA011613/10/202350 000,00 €5009, PRES DERRIERE LES OUCHES - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Vellescot

  • Surface : 3.51 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 27.2 ha (8% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 0
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 25.27 ha (8% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 60.91 ha (18% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 8.25 ha (3% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 153
  • Solde débiteur total calculé : 2 328 045,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 2 328 043,00 €
  • Résultat : -2,00 €

À partir du résultat des 153 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Vellescot?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Vellescot, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Vellescot
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Vellescot, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune