mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bessenay (69690)

Informations générales sur la commune de Bessenay

Informations mairie :

Maire de Bessenay : Karine FOREST

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bessenay :

 Téléphone : 04 74 70 80 07

Courriel : mairie@mairie-bessenay.fr

: Site internet : http://www.mairie-bessenay.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bessenay

Courzieu (69690)

Distance : 0.00 km

Superficie : 26.87 km²

Population : 1 120

Bagnols (69620)

Distance : 19.81 km

Superficie : 7.46 km²

Population : 725

Limonest (69760)

Distance : 19.53 km

Superficie : 9.11 km²

Population : 3 780

Bibost (69690)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.35 km²

Population : 588

Sainte catherine (69440)

Distance : 18.81 km

Superficie : 13.72 km²

Population : 1 010

Francheville (69340)

Distance : 17.21 km

Superficie : 8.25 km²

Population : 14 600

Sarcey (69490)

Distance : 11.52 km

Superficie : 10.08 km²

Population : 1 030

Saint romain de popey (69490)

Distance : 11.52 km

Superficie : 17.09 km²

Population : 1 630

La tour de salvagny (69890)

Distance : 14.41 km

Superficie : 8.42 km²

Population : 4 160

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0690212500023logementsPC06/03/2026R&T IMMO
0690212500022logementsPC04/02/2026SCI TONAIRES
0690212500022locaux professionnelsPC04/02/2026SCI TONAIRES
0690212500011locaux professionnelsPC16/10/2025COMMUNE DE BESSENAY
0690212500007locaux professionnelsPC17/09/2025COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
0690212500043locaux professionnelsDP28/08/2025SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU RHONE (SYDER)
0690212500003locaux professionnelsPC21/05/2025SCI CHAMBIFRUITS
0690212400010locaux professionnelsPC08/01/2025BFP IMMO
0690212400008logementsPC06/12/2024GFDI 74
0690212300001terrainsPA28/09/2023COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Les dernières ventes sur la commune de Bessenay (69690) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000C164829/12/2025120 000,00 € - , LA BREVENNE - Vente - -
- 29/12/202580 000,00 €3, RTE DE LA GARE260 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
- 29/12/202580 000,00 €3, RTE DE LA GARE150 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
- 29/12/202580 000,00 €3, RTE DE LA GARE180 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
0000C013211/12/20256 567,00 € - , GLAVAROUX - Vente - -
0000C013311/12/20256 567,00 € - , GLAVAROUX - Vente - -
0000A005703/12/20252 000,00 € - , EN ARFEUILLE - Vente - -
0000A005803/12/20252 000,00 € - , EN ARFEUILLE - Vente - -
0000C110007/11/2025149 000,00 €34, RTE DES BANCS DE PIERRE116 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
0000C110007/11/2025149 000,00 €34, RTE DES BANCS DE PIERRE6 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -

Données sur l’utilisation des terrains de Bessenay

  • Surface : 14.0 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 78.39 ha (6% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 33.14 ha (3% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 602.97 ha (44% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 543.36 ha (39% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 145.55 ha (11% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 218
  • Solde débiteur total calculé : 25 756 818,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 25 756 820,00 €
  • Résultat : 2,00 €

À partir du résultat des 218 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bessenay?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bessenay, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bessenay
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bessenay, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune