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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bagnols (69620)

Informations générales sur la commune de Bagnols

Informations mairie :

Maire de Bagnols : Jean-François FADY

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bagnols :

 Téléphone : 04 74 71 70 17

Courriel : secretariat@bagnols.net

: Site internet : http://www.bagnols.net

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bagnols

Sarcey (69490)

Distance : 9.54 km

Superficie : 10.08 km²

Population : 1 030

Machezal (42114)

Distance : 19.79 km

Superficie : 14.06 km²

Population : 393

Sain bel (69210)

Distance : 14.36 km

Superficie : 3.81 km²

Population : 2 320

Fleurieux sur l arbresle (69210)

Distance : 14.36 km

Superficie : 9.55 km²

Population : 2 410

Villefranche sur saone (69400)

Distance : 12.50 km

Superficie : 9.49 km²

Population : 37 800

Eveux (69210)

Distance : 14.36 km

Superficie : 3.39 km²

Population : 1 210

Saint jean la bussiere (69550)

Distance : 16.08 km

Superficie : 15.62 km²

Population : 1 270

Lachassagne (69480)

Distance : 11.40 km

Superficie : 3.54 km²

Population : 1 130

Moire (69620)

Distance : 0.00 km

Superficie : 2.04 km²

Population : 207

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise | Portail, Eglise Saint Blaise-Saint-Roch, Domaine du château ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0690172500002logementsPC11/02/2026SCCV DU PLAN
0690172500001logementsPC11/02/2026SCCV DU PLAN
0690172500009locaux professionnelsPC05/01/2026MR2L
0690172400001terrainsPA11/07/2024CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
0690172300006locaux professionnelsPC19/02/2024SCI CLONODAME
0690172300001terrainsPA15/02/2024DEPARTEMENT DU RHONE
0690172200001logementsPC05/08/2022A.S.T. GROUPE
0690171900001terrainsPA10/04/2019COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
06901714F0012locaux professionnelsPC07/11/2014SCI S K O
06901714F0003logementsPC27/08/2014SARL COTE JARDIN

Les dernières ventes sur la commune de Bagnols (69620) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000B054717/11/20259 755,00 € - , BOIS DU LAC - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000B054817/11/20259 755,00 € - , BOIS DU LAC - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000B074717/11/20259 755,00 € - , LES TUILLIERES - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000C057017/11/20251 500,00 € - , SAINT AIGUES - Vente - -
0000C060717/11/20259 755,00 € - , LES TUILLIERES - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000B103129/10/2025304 540,00 €899, RTE DE LA GOUTTE BOIS DIEU120 m²VenteMaison4
0000B103129/10/2025304 540,00 €899, RTE DE LA GOUTTE BOIS DIEU - VenteDépendance -
0000B103129/10/2025304 540,00 €899, RTE DE LA GOUTTE BOIS DIEU - VenteDépendance -
0000B103129/10/2025304 540,00 €899, RTE DE LA GOUTTE BOIS DIEU120 m²VenteMaison4
0000A083523/10/2025265 000,00 € - , AU BOURG - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Bagnols

  • Surface : 7.46 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 19.68 ha (3% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 158.86 ha (22% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 312.45 ha (42% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 193.36 ha (26% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 64.01 ha (9% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 184
  • Solde débiteur total calculé : 7 448 728,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 7 448 722,00 €
  • Résultat : -6,00 €

À partir du résultat des 184 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -6 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bagnols?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bagnols, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bagnols
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bagnols, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune