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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Montmelas-saint-sorlin (69640)

Informations générales sur la commune de Montmelas-saint-sorlin

Informations mairie :

Maire de Montmelas-saint-sorlin : Michel TROUVÉ

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Montmelas-saint-sorlin :

 Téléphone : 04 74 67 33 88

Courriel : mairie.montmelas@gmail.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Montmelas-saint-sorlin

Saint lager (69220)

Distance : 18.76 km

Superficie : 7.74 km²

Population : 1 050

Fleurieux sur l arbresle (69210)

Distance : 19.64 km

Superficie : 9.55 km²

Population : 2 410

Ternand (69620)

Distance : 8.84 km

Superficie : 10.74 km²

Population : 686

Saint loup (69490)

Distance : 19.20 km

Saint etienne la varenne (69460)

Distance : 6.95 km

Superficie : 6.47 km²

Population : 750

Saint nizier d azergues (69870)

Distance : 17.52 km

Superficie : 24.18 km²

Population : 806

Sainte paule (69620)

Distance : 8.84 km

Superficie : 7.68 km²

Population : 339

Marcy (69480)

Distance : 12.39 km

Superficie : 3.34 km²

Population : 735

Gleize (69400)

Distance : 9.66 km

Superficie : 10.44 km²

Population : 7 810

Lancie (69220)

Distance : 18.76 km

Superficie : 6.6 km²

Population : 1 040

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chapelle Saint-Bonnet, Chapelle de Chevennes, Château de Montmelas ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0691372300005logementsPC18/12/2023FRITSCH IMMOBILIER
0691372300006logementsPC18/12/2023FRITSCH IMMOBILIER
0691372300004logementsPC18/12/2023FRITSCH IMMOBILIER
0691372200001terrainsPA17/10/2022FRITSCH IMMOBILIER
0691372000006locaux professionnelsPC18/12/2020DOMAINE SAINT SORLIN - JACQUET PERE ET FILS
0691372000001terrainsPA03/09/2020GFA DES TOURS DE MONTMELAS
0691371900005locaux professionnelsPC22/05/2020EARL LES VERCHERES
0691371700002terrainsPA22/07/2017GFA DES TOURS DE MONTMELAS

Les dernières ventes sur la commune de Montmelas-saint-sorlin (69640) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
- 06/12/2024165 000,00 €5097, LE CLERJON143 m²VenteMaison3
0000A065405/12/2024382 000,00 €5165, LE CLERJON119 m²VenteMaison5
0000A065405/12/2024382 000,00 €5165, LE CLERJON119 m²VenteMaison5
0000A065905/12/2024382 000,00 € - , LE CLERJON - Vente - -
- 05/12/2024382 000,00 €5162, LE CLERJON151 m²VenteMaison5
- 05/12/20241,00 €5162, LE CLERJON151 m²VenteMaison5
0000B018122/11/2024440,00 € - , LE CLOS - Vente - -
0000B029823/10/202455 000,00 €15, IMP DU REPOS - VenteDépendance -
0000B058823/10/202455 000,00 € - , LE BOURG - Vente - -
0000B059023/10/202455 000,00 € - , LE BOURG - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Montmelas-saint-sorlin

  • Surface : 4.24 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 92.95 ha (22% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 75.57 ha (18% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 37.47 ha (9% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 218.9 ha (52% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 140
  • Solde débiteur total calculé : 5 191 012,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 5 191 012,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 140 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Montmelas-saint-sorlin?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Montmelas-saint-sorlin, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Montmelas-saint-sorlin
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Montmelas-saint-sorlin, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune