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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Nogna (39570)

Informations générales sur la commune de Nogna

Informations mairie :

Maire de Nogna : Yannick CASSABOIS

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Nogna :

 Téléphone : 03 84 44 71 14

Courriel : mairie.nogna@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Nogna

L etoile (39570)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.12 km²

Population : 573

Hauteroche (39210)

Distance : 11.43 km

Conliege (39570)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.08 km²

Population : 701

Plasne (39210)

Distance : 11.43 km

Chille (39570)

Distance : 0.00 km

Superficie : 1.99 km²

Population : 311

Le pin (39210)

Distance : 11.43 km

Superficie : 2.84 km²

Population : 259

Ruffey sur seille (39140)

Distance : 18.85 km

Superficie : 18.06 km²

Population : 737

Orgelet (39270)

Distance : 15.70 km

Superficie : 25.51 km²

Population : 1 630

Sarrogna (39270)

Distance : 15.70 km

Superficie : 19.9 km²

Population : 246

Le vernois (39210)

Distance : 11.43 km

Superficie : 1.08 km²

Population : 323

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
03939021J0002locaux professionnelsPC30/07/2021EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES EDELWEISS
03939018J0004logementsPC11/06/2018COMMUNE DE NOGNA

Les dernières ventes sur la commune de Nogna (39570) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZH010425/10/2024301 000,00 €5, RTE DE POIDS DE FIOLE180 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000ZH010425/10/2024301 000,00 €5, RTE DE POIDS DE FIOLE180 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000ZH010525/10/2024301 000,00 €3, RTE DE POIDS DE FIOLE109 m²VenteMaison4
000ZH010525/10/2024301 000,00 €3, RTE DE POIDS DE FIOLE109 m²VenteMaison4
000ZE007005/09/2024254 700,00 €10, RUE DU CHATEAU137 m²VenteMaison5
000ZE007005/09/2024254 700,00 €10, RUE DU CHATEAU - VenteDépendance -
000ZE007005/09/2024254 700,00 €10, RUE DU CHATEAU137 m²VenteMaison5
000ZE007005/09/2024254 700,00 €10, RUE DU CHATEAU - VenteDépendance -
000ZC003219/07/202470 000,00 €5099, LE LATHET200 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000AA007505/07/2024177 000,00 €25, GRANDE RUE105 m²VenteAppartement3

Données sur l’utilisation des terrains de Nogna

  • Surface : 6.37 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 25.99 ha (5% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 189.82 ha (30% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 154.2 ha (25% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 223.38 ha (36% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 163
  • Solde débiteur total calculé : 4 271 335,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 4 271 337,00 €
  • Résultat : 2,00 €

À partir du résultat des 163 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Nogna?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Nogna, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Nogna
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Nogna, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune