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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Cernans (39110)

Informations générales sur la commune de Cernans

Informations mairie :

Maire de Cernans : Denis MOREL

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Cernans :

 Téléphone : 03 84 73 52 17

Courriel : mairie.cernans@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Cernans

Charnay (25440)

Distance : 16.83 km

Superficie : 5.67 km²

Population : 484

Breres (25440)

Distance : 16.83 km

Superficie : 2.15 km²

Population : 60

Mesmay (25440)

Distance : 16.83 km

Superficie : 3.1 km²

Population : 75

Chatillon sur lison (25440)

Distance : 16.83 km

Superficie : 2.91 km²

Population : 10

Cernans (39110)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.55 km²

Population : 141

Lombard (25440)

Distance : 16.83 km

Superficie : 5.94 km²

Population : 194

Equevillon (39300)

Distance : 18.18 km

Superficie : 4.9 km²

Population : 597

Ivrey (39110)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.76 km²

Population : 64

Chay (25440)

Distance : 16.83 km

Superficie : 6.53 km²

Population : 229

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Mairie-école, Fontaine-lavoir ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable de Salins-les-Bains ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
03908424J0004locaux professionnelsPC09/12/2024GAEC DES PRES MARIE
03908422J0004terrainsPA09/02/2023COMMUNE DE CERNANS
03908418J0004locaux professionnelsPC25/02/2019GAEC DE LA GRANGE COMBARET
03908417J0002logementsPC15/06/2018COMMUNE DE CERNANS
03908417J0002locaux professionnelsPC15/06/2018COMMUNE DE CERNANS
03908416J0003locaux professionnelsPC02/01/2017GROUPEMENT AGRICOLE DE L EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX
03908416J0001locaux professionnelsDP25/04/2016ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
03908413D0004locaux professionnelsPC04/02/2014CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA
03908412B0003locaux professionnelsPC16/01/2013EARL PREVALET

Les dernières ventes sur la commune de Cernans (39110) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB001030/08/2024219 200,00 €10, RUE DE SALINS139 m²VenteMaison5
000AB012830/08/2024219 200,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000ZB001630/08/2024219 200,00 € - , CHAMPS DU SUE - Vente - -
000ZB000927/03/2024277 500,00 € - , SOUS LA CHAPELLE - Vente - -
000ZB000927/03/2024277 500,00 € - , SOUS LA CHAPELLE - Vente - -
000ZB000927/03/2024277 500,00 € - , SOUS LA CHAPELLE - Vente - -
000ZB004527/03/2024503 000,00 € - , AU BLEGEON - Vente - -
000ZB004527/03/2024503 000,00 € - , AU BLEGEON - Vente - -
000ZB004627/03/2024277 500,00 €5068, AU BLEGEON134 m²VenteMaison4
000ZB004627/03/2024277 500,00 €5068, AU BLEGEON134 m²VenteMaison4

Données sur l’utilisation des terrains de Cernans

  • Surface : 5.55 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 137.9 ha (25% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 278.71 ha (51% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 97.9 ha (18% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 156
  • Solde débiteur total calculé : 2 737 955,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 2 737 953,00 €
  • Résultat : -2,00 €

À partir du résultat des 156 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Cernans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Cernans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cernans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cernans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune