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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Ouhans (25520)

Informations générales sur la commune de Ouhans

Informations mairie :

Maire de Ouhans : Michel HERGOTT

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Ouhans :

 Téléphone : 03 81 69 90 89

Courriel : mairie.ouhans@gmail.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Ouhans

Bugny (25520)

Distance : 0.00 km

Superficie : 4.81 km²

Population : 222

Mouthier haute pierre (25920)

Distance : 5.19 km

Superficie : 12.17 km²

Population : 333

Dommartin (25300)

Distance : 12.54 km

Superficie : 6.43 km²

Population : 713

Goux les usiers (25520)

Distance : 0.00 km

Superficie : 17.74 km²

Population : 737

Montbenoit (25650)

Distance : 16.25 km

Superficie : 5.07 km²

Population : 410

La cluse et mijoux (25300)

Distance : 12.54 km

Superficie : 22.65 km²

Population : 1 340

Saint gorgon main (25520)

Distance : 0.00 km

Superficie : 7.95 km²

Population : 288

Lavans vuillafans (25580)

Distance : 14.21 km

Superficie : 10.19 km²

Population : 237

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02544025P0001locaux professionnelsDP22/04/2025NW JOULES
02544024P0005locaux professionnelsDP19/08/2024NW JOULES
02544021P0007locaux professionnelsPC15/02/20223 L IMMO
02544021P0007logementsPC15/02/20223 L IMMO
02544021P0004locaux professionnelsPC27/06/2021ABS QUARTER HORSES
02544021P0002locaux professionnelsPC18/05/2021GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CORVEE
02544019P0004locaux professionnelsPC09/09/2019SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT
02544019P0002logementsPC06/05/2019MAGNENET
02544019P0001logementsPC28/04/2019MAGNENET
02544018P0004locaux professionnelsPC19/11/2018EARL BICHET CHRISTIAN

Les dernières ventes sur la commune de Ouhans (25520) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZD005203/10/2024254 000,00 €6, RUE DES FUVES99 m²VenteMaison4
000ZH011313/08/2024215 000,00 €14, RUE DE LA CORVEE105 m²VenteMaison6
0000C023418/06/202411 900,00 € - , LES COTES - Vente - -
0000C023518/06/202411 900,00 € - , LES COTES - Vente - -
0000C023618/06/202411 900,00 € - , LES COTES - Vente - -
0000C023718/06/202411 900,00 € - , LES COTES - Vente - -
000ZH007316/05/2024432 500,00 €16, RUE DE LA CORVEE168 m²VenteMaison3
000ZH007316/05/2024432 500,00 €16, RUE DE LA CORVEE - VenteDépendance -
000AB012918/04/2024135 000,00 €1, RUE DE LA POSTE - VenteDépendance -
000AB012918/04/2024135 000,00 €1, RUE DE LA POSTE35 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -

Données sur l’utilisation des terrains de Ouhans

  • Surface : 15.87 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 27.13 ha (2% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 246.19 ha (16% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 314.0 ha (20% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 660.84 ha (42% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 177
  • Solde débiteur total calculé : 9 654 362,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 9 654 362,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Ouhans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Ouhans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Ouhans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Ouhans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune