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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Fuans (25390)

Informations générales sur la commune de Fuans

Informations mairie :

Maire de Fuans : Daniel KOVACIC

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Fuans :

 Téléphone : 03 81 43 55 10

Courriel : mairie.fuans@wanadoo.fr

: Site internet : https://fuans.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Fuans

La bosse (25210)

Distance : 19.50 km

Superficie : 5.17 km²

Population : 74

Le russey (25210)

Distance : 19.50 km

Superficie : 24.35 km²

Population : 2 430

Loray (25390)

Distance : 0.00 km

Superficie : 14.42 km²

Population : 508

Vauclusotte (25380)

Distance : 19.05 km

Superficie : 7.69 km²

Population : 92

Morteau (25500)

Distance : 11.28 km

Superficie : 14.27 km²

Population : 7 270

Charmoille (25380)

Distance : 19.05 km

Superficie : 10.05 km²

Population : 338

Rosureux (25380)

Distance : 19.05 km

Superficie : 6.13 km²

Population : 79

Orchamps vennes (25390)

Distance : 0.00 km

Superficie : 24.84 km²

Population : 2 200

Passonfontaine (25690)

Distance : 11.60 km

Superficie : 19.43 km²

Population : 327

Montbeliardot (25210)

Distance : 19.50 km

Superficie : 3.86 km²

Population : 118

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02526224V0008locaux professionnelsDP24/12/2024NW JOULES
02526224V0001logementsPC17/07/2024MG IMMOBILIER
02526221V0006locaux professionnelsPC28/04/2022PERCEROTS
02526219V0002locaux professionnelsPC11/03/2019DG LOCATION
02526217V0009logementsPC20/01/2018LE GRAVIER
02526217V0005locaux professionnelsPC30/11/2017GUERARD
02526215V0006locaux professionnelsPC06/01/2016GUERARD
02526215V0002locaux professionnelsPC04/06/2015LE BUREAU
02526214V0002locaux professionnelsPC15/08/2014EUROPELLETS
02526212V0007locaux professionnelsPC26/02/2013SARL GUILLET

Les dernières ventes sur la commune de Fuans (25390) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZO003230/12/2024115 000,00 €5027, RUE DE L EGLISE63 m²VenteAppartement2
000ZO003230/12/2024115 000,00 €5027, RUE DE L EGLISE - VenteDépendance -
000ZO003230/12/2024115 000,00 €5027, RUE DE L EGLISE65 m²VenteAppartement2
000ZP006729/11/202480 350,00 €18, GRANDE RUE102 m²VenteMaison4
000ZP003824/10/2024237 991,00 €7, GRANDE RUE - VenteDépendance -
000ZP003824/10/2024237 991,00 €7, GRANDE RUE174 m²VenteMaison8
000ZP003824/10/2024237 991,00 €7, GRANDE RUE - VenteDépendance -
000ZP003824/10/2024237 991,00 €7, GRANDE RUE174 m²VenteMaison8
000ZP003420/08/2024814 900,00 €13, GRANDE RUE55 m²VenteAppartement1
000ZP003420/08/2024814 900,00 €13, GRANDE RUE41 m²VenteAppartement2

Données sur l’utilisation des terrains de Fuans

  • Surface : 11.12 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 641.12 ha (58% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 76.04 ha (7% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 363.51 ha (33% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 189
  • Solde débiteur total calculé : 7 172 628,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 7 172 629,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 189 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Fuans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Fuans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Fuans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Fuans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune