mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Les-hopitaux-neufs (25370)

Informations générales sur la commune de Les-hopitaux-neufs

Informations mairie :

Maire de Les-hopitaux-neufs : Xavier BOIREAU

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Les-hopitaux-neufs :

 Téléphone : 03 81 49 13 34

Courriel : mairie.hopitauxneufs@orange.fr

: Site internet : http://www.cclmhd.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Les-hopitaux-neufs

Frasne (25560)

Distance : 18.80 km

Superficie : 33.12 km²

Population : 1 990

Brey et maison du bois (25240)

Distance : 17.62 km

Superficie : 6.12 km²

Population : 102

Les villedieu (25240)

Distance : 17.62 km

Superficie : 15.05 km²

Population : 209

Montperreux (25160)

Distance : 7.65 km

Superficie : 11.6 km²

Population : 879

Dompierre les tilleuls (25560)

Distance : 18.80 km

Superficie : 13.01 km²

Population : 271

Touillon et loutelet (25370)

Distance : 0.00 km

Superficie : 4.76 km²

Population : 269

Verrieres de joux (25300)

Distance : 15.73 km

Superficie : 10.16 km²

Population : 446

Boujailles (25560)

Distance : 18.80 km

Superficie : 28.3 km²

Population : 431

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02530724P0004locaux professionnelsPC26/11/2024COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
02530724P0013logementsDP14/05/2024SCI DU 21 RUE DE JOUX
02530723P0001logementsPC20/04/2023SCI JMA
02530723P0003logementsPC03/04/2023MG CONSULTING ET DEVELOPPEMENT
02530722P0006locaux professionnelsPC19/08/2022COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
02530721P0009locaux professionnelsPC17/08/2021HISTOIRES DE MOMES
02530721P0004locaux professionnelsPC04/06/2021TOURISME LOISIRS NATURE
02530719P0009locaux professionnelsPC14/04/2020COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
02530719P0006locaux professionnelsPC20/07/2019SM DOUBS TRES HAUT DEBIT

Les dernières ventes sur la commune de Les-hopitaux-neufs (25370) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC023222/12/2025309 090,00 €26, RTE DE LAUSANNE - VenteDépendance -
000AC023222/12/2025309 090,00 €26, RTE DE LAUSANNE - VenteDépendance -
000AC023222/12/2025309 090,00 €26, RTE DE LAUSANNE70 m²VenteAppartement3
000AB023916/12/2025310 000,00 €3, RTE DES PISTES114 m²VenteAppartement3
000AB023916/12/2025310 000,00 €3, RTE DES PISTES - VenteDépendance -
000AB023916/12/2025310 000,00 €3, RTE DES PISTES - VenteDépendance -
000AE008305/12/202550,00 € - , SOUS LA ROCHETTE - Vente - -
000AE008305/12/2025620 750,00 € - , SOUS LA ROCHETTE - Vente - -
000AE008405/12/2025620 750,00 €29, RUE DE LA ROCHETTE - VenteDépendance -
000AE008405/12/2025620 750,00 €29, RUE DE LA ROCHETTE146 m²VenteMaison5

Données sur l’utilisation des terrains de Les-hopitaux-neufs

  • Surface : 6.58 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 87.75 ha (14% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 0
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 41.77 ha (7% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 483.13 ha (74% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 185
  • Solde débiteur total calculé : 15 945 571,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 15 945 572,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 185 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Les-hopitaux-neufs?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Les-hopitaux-neufs, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Les-hopitaux-neufs
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Les-hopitaux-neufs, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune