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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-les-clerval (25340)

Informations générales sur la commune de Chaux-les-clerval

Informations mairie :

Maire de Chaux-les-clerval : undefined undefined

Mandat depuis le : undefined

Pour contacter la mairie de Chaux-les-clerval :

 Téléphone : undefined

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Chaux-les-clerval

Cubry (25680)

Distance : 17.15 km

Superficie : 5.39 km²

Population : 87

Grosbois (25110)

Distance : 15.10 km

Superficie : 2.97 km²

Population : 243

Dammartin les templiers (25110)

Distance : 15.10 km

Superficie : 10 km²

Population : 212

Etrappe (25250)

Distance : 10.77 km

Superficie : 2.94 km²

Population : 217

Tallans (25680)

Distance : 17.15 km

Superficie : 4.07 km²

Population : 52

Pompierre sur doubs (25340)

Distance : 0.00 km

Superficie : 8.17 km²

Population : 308

Lanthenans (25250)

Distance : 10.77 km

Superficie : 3.36 km²

Population : 68

La pretiere (25250)

Distance : 10.77 km

Superficie : 2.73 km²

Population : 164

Branne (25340)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.42 km²

Population : 175

Santoche (25340)

Distance : 0.00 km

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02514015L0001locaux professionnelsPC06/03/2015BEL AVENIR
02514014L0003locaux professionnelsPC16/09/2014BEL AVENIR

Les dernières ventes sur la commune de Chaux-les-clerval (25340) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-les-clerval

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : -
  • Solde débiteur total calculé : -
  • Solde créditeur total calculé : -
  • Résultat : -

informations non disponible pour cette commune

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Chaux-les-clerval?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Chaux-les-clerval, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chaux-les-clerval
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chaux-les-clerval, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune