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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Botans (90400)

Informations générales sur la commune de Botans

Informations mairie :

Maire de Botans : Marie-Laure FRIEZ

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Botans :

 Téléphone : 03 84 21 54 12

Courriel : secretariat@mairie-botans.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Botans

Bessoncourt (90160)

Distance : 7.08 km

Superficie : 7.91 km²

Population : 1 260

Petitmagny (90170)

Distance : 15.07 km

Superficie : 2.21 km²

Population : 297

Petitefontaine (90360)

Distance : 19.94 km

Superficie : 3.15 km²

Population : 196

Novillard (90340)

Distance : 7.27 km

Superficie : 3.85 km²

Population : 301

Urcerey (90800)

Distance : 7.66 km

Superficie : 3.36 km²

Population : 233

Feche l eglise (90100)

Distance : 17.77 km

Superficie : 3.92 km²

Population : 794

Trevenans (90400)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.94 km²

Population : 1 260

Croix (90100)

Distance : 17.77 km

Superficie : 5.51 km²

Population : 172

Moval (90400)

Distance : 0.00 km

Bretagne (90130)

Distance : 12.19 km

Superficie : 4.66 km²

Population : 264

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09001524A0002locaux professionnelsPC21/01/2025BALA
09001523A0002logementsPC02/02/2024SMR
09001522A0002logementsPC16/06/2023M2M
09001520A0004locaux professionnelsDP17/07/2020GFA ECRIN
09001518A0002locaux professionnelsPC18/12/2018COMMUNE DE BOTANS
09001517A0004locaux professionnelsPC03/04/2018COMMUNE DE BOTANS
09001517A0002locaux professionnelsPC06/06/2017GAEC COURTOT-DEMARCHE
09001516A0001locaux professionnelsPC21/05/2016ICOBO
09001515A0003locaux professionnelsPC19/08/2015GFA ECRIN
09001514A0001locaux professionnelsPC25/02/2015GARAGE VIZINOT ROGER SA

Les dernières ventes sur la commune de Botans (90400) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AA002217/12/2024200 000,00 €12, GR GRANDE RUE112.22 m²VenteDépendance -
000AA002127/11/2024138 000,00 €14, GR GRANDE RUE71 m²VenteMaison4
000AA002127/11/2024154 000,00 €14, GR GRANDE RUE71 m²VenteMaison4
000ZA006314/06/20241 500,00 € - , LA COMBE - Vente - -
000ZB021507/06/2024134 000,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000ZB026007/06/2024134 000,00 €30, GR GRANDE RUE - VenteDépendance -
000ZB026007/06/2024134 000,00 €30, GR GRANDE RUE120 m²VenteMaison5
000ZB026107/06/2024134 000,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000ZA006029/03/2024103 700,00 € - , LA COMBE - Vente - -
000ZA006029/03/2024103 700,00 € - , LA COMBE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Botans

  • Surface : 2.28 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 2.35 ha (2% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 22.89 ha (11% de la surface communale)
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 0.47 ha (1% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 125.46 ha (56% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 39.28 ha (18% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 21.14 ha (10% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 161
  • Solde débiteur total calculé : 3 342 634,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 3 342 633,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 161 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Botans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Botans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Botans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Botans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune