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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Chaux (90330)

Informations générales sur la commune de Chaux

Informations mairie :

Maire de Chaux : Jacky CHIPAUX

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Chaux :

 Téléphone : 03 84 27 10 30

Courriel : mairie.chaux90@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.mairiedechaux.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Chaux

Kirchberg (68290)

Distance : 13.18 km

Superficie : 6.8 km²

Population : 803

Tremoins (70400)

Distance : 16.49 km

Superficie : 4.09 km²

Population : 393

Vyans le val (70400)

Distance : 16.49 km

Superficie : 3.29 km²

Population : 477

Anjoutey (90170)

Distance : 6.06 km

Superficie : 7.82 km²

Population : 632

Champey (70400)

Distance : 16.49 km

Superficie : 11.3 km²

Population : 884

Petitmagny (90170)

Distance : 6.06 km

Superficie : 2.21 km²

Population : 297

Sickert (68290)

Distance : 13.18 km

Superficie : 5.13 km²

Population : 338

Fontaine (90150)

Distance : 12.32 km

Superficie : 6.97 km²

Population : 621

Le haut soultzbach (68780)

Distance : 17.37 km

Grosmagny (90200)

Distance : 4.72 km

Superficie : 8.95 km²

Population : 543

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Fort Dorsner ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09002322A0003logementsPC16/09/2022CARRE DE L HABITAT
09002322A0002terrainsPA25/08/2022TERRE ET DEVELOPPEMENT
09002322A0002locaux professionnelsPC25/08/2022SCI LE CHATAIGNIER
09002321A0002logementsPC17/09/2021AGES &VIE HABITAT
09002319A0003locaux professionnelsPC16/03/2020SCI J2G
09002319A0003logementsPC16/03/2020SCI J2G
09002319A0001locaux professionnelsPC17/07/2019SCI LA CHAUXOISE
09002318A0002locaux professionnelsPC05/10/2018LE CARRE BLANC
09002318A0001logementsPC20/04/2018SCI ROSEMA
09002317A0011locaux professionnelsPC04/04/2018MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LES EPARSES

Les dernières ventes sur la commune de Chaux (90330) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC003924/04/2025210 500,00 €2, RUE DU CENTRE58.53 m²VenteDépendance -
000AC003924/04/2025210 500,00 €2, RUE DU CENTRE70 m²VenteAppartement3
000AC003924/04/2025210 500,00 €2, RUE DU CENTRE72 m²VenteAppartement3
000AC003924/04/2025210 500,00 €2, RUE DU CENTRE120 m²VenteAppartement4
000AC003924/04/2025210 500,00 €2, RUE DU CENTRE67.41 m²VenteDépendance -
000AC003924/04/2025210 500,00 €2, RUE DU CENTRE91.67 m²VenteDépendance -
0000C006610/04/2025617,00 € - , CHAMPS DE LA CURE - Vente - -
000AD025327/03/20255 120,00 € - , SAINT MARCOU - Vente - -
000AD025427/03/20255 120,00 € - , SAINT MARCOU - Vente - -
000AD025527/03/20255 120,00 € - , SAINT MARCOU - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Chaux

  • Surface : 9.42 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 47.27 ha (6% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 199.61 ha (22% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 250.65 ha (27% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 341.86 ha (37% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 60.96 ha (7% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 194
  • Solde débiteur total calculé : 7 172 851,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 7 172 851,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 194 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Chaux?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Chaux, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chaux
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chaux, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune