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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Chaux (90330)

Informations générales sur la commune de Chaux

Informations mairie :

Maire de Chaux : Jacky CHIPAUX

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Chaux :

 Téléphone : 03 84 27 10 30

Courriel : mairie.chaux90@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.mairiedechaux.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Chaux

Bourbach le haut (68290)

Distance : 16.42 km

Superficie : 6.86 km²

Population : 430

Brebotte (90140)

Distance : 18.97 km

Superficie : 3.79 km²

Population : 382

Lachapelle sous rougemont (90360)

Distance : 19.48 km

Superficie : 4.98 km²

Population : 593

Auxelles bas (90200)

Distance : 4.70 km

Superficie : 9.56 km²

Population : 480

Buc (90800)

Distance : 11.80 km

Superficie : 2.48 km²

Population : 296

Kirchberg (68290)

Distance : 16.42 km

Superficie : 6.8 km²

Population : 803

Anjoutey (90170)

Distance : 8.84 km

Superficie : 7.82 km²

Population : 632

Foussemagne (90150)

Distance : 17.47 km

Superficie : 5.08 km²

Population : 940

Perouse (90160)

Distance : 11.86 km

Superficie : 4.86 km²

Population : 1 190

Leval (90110)

Distance : 14.34 km

Superficie : 6.06 km²

Population : 245

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Fort Dorsner ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09002322A0003logementsPC16/09/2022CARRE DE L HABITAT
09002322A0002terrainsPA25/08/2022TERRE ET DEVELOPPEMENT
09002322A0002locaux professionnelsPC25/08/2022SCI LE CHATAIGNIER
09002321A0002logementsPC17/09/2021AGES &VIE HABITAT
09002319A0003logementsPC16/03/2020SCI J2G
09002319A0003locaux professionnelsPC16/03/2020SCI J2G
09002319A0001locaux professionnelsPC17/07/2019SCI LA CHAUXOISE
09002318A0002locaux professionnelsPC05/10/2018LE CARRE BLANC
09002317A0011locaux professionnelsPC04/04/2018MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LES EPARSES
09002317A0010locaux professionnelsPC27/03/2018COMMUNE DE CHAUX

Les dernières ventes sur la commune de Chaux (90330) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC024415/11/202436 380,00 € - , LES OUCHES NOIROT - Vente - -
000AB006525/10/2024133 460,00 € - , PRES REZ - Vente - -
000AB006625/10/2024133 460,00 €81, GR GRANDE RUE - VenteDépendance -
000AB006625/10/2024133 460,00 €81, GR GRANDE RUE - VenteDépendance -
000AB013825/10/2024154 500,00 €3, RUE DES SAPOIS146 m²VenteMaison6
000AB013825/10/2024154 500,00 €3, RUE DES SAPOIS - VenteDépendance -
000AB015225/10/2024133 460,00 €81, GR GRANDE RUE90 m²VenteMaison7
000AB015225/10/2024133 460,00 €81, GR GRANDE RUE - VenteDépendance -
000AC024202/10/202439 995,00 € - , LES OUCHES NOIROT - Vente - -
0000A009401/10/20243 300,00 € - , FOUILLES VILLEMAIN - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Chaux

  • Surface : 9.42 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 47.27 ha (6% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 199.61 ha (22% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 250.65 ha (27% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 341.86 ha (37% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 60.96 ha (7% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 194
  • Solde débiteur total calculé : 7 172 851,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 7 172 851,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 194 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Chaux?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Chaux, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chaux
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chaux, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune