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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Cognieres (70230)

Informations générales sur la commune de Cognieres

Informations mairie :

Maire de Cognieres : Jean-Marie GROSJEAN

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Cognieres :

 Téléphone : 03 84 92 39 71

Courriel : mairiecognieres@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Cognieres

Blarians (25640)

Distance : 15.74 km

Superficie : 0.9 km²

Population : 63

Huanne montmartin (25680)

Distance : 12.38 km

Superficie : 3.48 km²

Population : 83

Villers le sec (70000)

Distance : 15.05 km

Superficie : 11.16 km²

Population : 543

Pusy et epenoux (70000)

Distance : 15.05 km

Superficie : 10.06 km²

Population : 564

Flagy (70000)

Distance : 15.05 km

Superficie : 9.69 km²

Population : 157

Neurey les la demie (70000)

Distance : 15.05 km

Superficie : 9.67 km²

Population : 342

Rougemont (25680)

Distance : 12.38 km

Superficie : 18.18 km²

Population : 1 200

Dampvalley les colombe (70000)

Distance : 15.05 km

Superficie : 6.34 km²

Population : 110

Flagey rigney (25640)

Distance : 15.74 km

Superficie : 3.04 km²

Population : 112

Quincey (70000)

Distance : 15.05 km

Superficie : 12.99 km²

Population : 1 440

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
07015924C0001locaux professionnelsPC06/03/2025GAEC DES PIERRES FLEURIES
07015923C0002locaux professionnelsPC01/08/2023COMMUNE DE COGNIERES
07015921C0003locaux professionnelsPC24/09/2021GAEC DES PIERRES FLEURIES
07015921C0001locaux professionnelsPC23/02/2021GAEC DES PIERRES FLEURIES
07015919C0005locaux professionnelsPC27/02/2020GAEC DES PIERRES FLEURIES
07015917C0002locaux professionnelsPC26/10/2017EARL DES PIERRES FLEURIES

Les dernières ventes sur la commune de Cognieres (70230) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZE001513/07/20231 500,00 € - , LES CORDES - Vente - -
000ZE001513/07/20231 500,00 € - , LES CORDES - Vente - -
0000B057628/02/2023175 000,00 €6, RTE DES GRANGES113 m²VenteMaison3
0000B057628/02/2023175 000,00 €6, RTE DES GRANGES113 m²VenteMaison3
0000B059128/02/2023175 000,00 € - , CERISIER JACQUOTTE 1 CANTO - Vente - -
0000B059328/02/2023175 000,00 € - , CERISIER JACQUOTTE 1 CANTO - Vente - -
0000B021202/03/202285 000,00 €2, RTE DES GRANGES104 m²VenteMaison3
0000B071702/03/202285 000,00 € - , CERISIER JACQUOTTE 1 CANTO - Vente - -
000ZK009402/03/202285 000,00 € - , CERISIER DE LA JACQUOTTE - Vente - -
0000B027304/10/20211 000,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Cognieres

  • Surface : 4.0 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 110.85 ha (28% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
  • Forets (ha) : 91.56 ha (23% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 120
  • Solde débiteur total calculé : 1 200 101,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 200 100,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 120 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Cognieres?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Cognieres, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cognieres
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cognieres, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune