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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Ternand (69620)

Informations générales sur la commune de Ternand

Informations mairie :

Maire de Ternand : Bernard DUMAS

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Ternand :

 Téléphone : 04 74 71 33 43

Courriel : mairie@ternand.fr

: Site internet : http://www.ternand.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Ternand

Chambost longessaigne (69770)

Distance : 19.37 km

Superficie : 15.41 km²

Population : 963

Odenas (69460)

Distance : 13.73 km

Superficie : 9.13 km²

Population : 953

Vaux en beaujolais (69460)

Distance : 13.73 km

Superficie : 17.68 km²

Population : 1 110

Sourcieux les mines (69210)

Distance : 14.36 km

Superficie : 9.94 km²

Population : 2 060

Miserieux (01600)

Distance : 19.29 km

Superficie : 7.49 km²

Population : 2 200

Theize (69620)

Distance : 0.00 km

Superficie : 11.9 km²

Population : 1 240

Liergues (69400)

Distance : 12.50 km

Bagnols (69620)

Distance : 0.00 km

Superficie : 7.46 km²

Population : 725

Blace (69460)

Distance : 13.73 km

Superficie : 11.02 km²

Population : 1 610

Machezal (42114)

Distance : 19.79 km

Superficie : 14.06 km²

Population : 393

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Ferme de Saint Victor, Eglise Saint-Jean-Baptiste, Eglise Saint-Jean-Baptiste | Crypte et choeur ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0692452500001locaux professionnelsPC22/01/2026SCI DU PETIT PARIS
0692452400008logementsPC05/09/2024RHEA-FONCIERE
0692452300007logementsPC28/11/2023ACG
0692451900007logementsPC10/12/2019SARL COTE JARDIN
0692451900001terrainsPA27/06/2019SARL COTE JARDIN
0692451800005logementsPC07/12/2018ACRO IMMO
0692451800002logementsPC12/10/2018ACRO IMMO
06924517PC007logementsPC19/12/2017OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE

Les dernières ventes sur la commune de Ternand (69620) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000D029803/12/2025250,00 € - , LA LOUATTIERE - Vente - -
0000A070924/11/2025231 000,00 €5003, RUE DES GRANDES PLANCHES - VenteDépendance -
0000A070924/11/2025231 000,00 €5003, RUE DES GRANDES PLANCHES - VenteDépendance -
0000A071024/11/2025231 000,00 €447, RUE DES GRANDES PLANCHES48 m²VenteMaison3
0000A071024/11/2025231 000,00 €447, RUE DES GRANDES PLANCHES48 m²VenteMaison3
0000A136124/10/202579 000,00 € - , LES GRANDES PLANCHES - Vente - -
0000A136224/10/202579 000,00 € - , LES GRANDES PLANCHES - Vente - -
- 24/10/202579 000,00 €116, RUE DES GRANDES PLANCHES130 m²VenteMaison5
0000A070015/10/2025110 000,00 € - , LES GRANDES PLANCHES110 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
0000A070919/09/202510 000,00 €5003, RUE DES GRANDES PLANCHES - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Ternand

  • Surface : 10.74 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 37.94 ha (4% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 377.31 ha (36% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 206.44 ha (20% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 55.54 ha (6% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 396.85 ha (37% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 168
  • Solde débiteur total calculé : 8 725 279,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 8 725 279,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 168 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Ternand?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Ternand, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Ternand
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Ternand, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune