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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Clonas-sur-vareze (38550)

Informations générales sur la commune de Clonas-sur-vareze

Informations mairie :

Maire de Clonas-sur-vareze : Régis VIALLATTE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Clonas-sur-vareze :

 Téléphone : 04 74 84 91 44

Courriel : commune@clonas.fr

: Site internet : http://www.clonas.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Clonas-sur-vareze

Pavezin (42410)

Distance : 13.07 km

Superficie : 8.82 km²

Population : 358

Lupe (42520)

Distance : 13.77 km

Superficie : 1.5 km²

Population : 318

Salaise sur sanne (38150)

Distance : 8.25 km

Superficie : 16.19 km²

Population : 4 650

Saint romain en gal (69560)

Distance : 16.05 km

Superficie : 13.63 km²

Population : 1 960

Peaugres (07340)

Distance : 12.10 km

Superficie : 14.52 km²

Population : 2 130

Saint cyr sur le rhone (69560)

Distance : 16.05 km

Superficie : 6.02 km²

Population : 1 360

Brossainc (07340)

Distance : 12.10 km

Superficie : 4.45 km²

Population : 279

Champagne (07340)

Distance : 12.10 km

Superficie : 4.15 km²

Population : 635

Chonas l amballan (38121)

Distance : 10.37 km

Superficie : 7.41 km²

Population : 1 730

Saint clair du rhone (38370)

Distance : 5.70 km

Superficie : 7.13 km²

Population : 3 940

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0381142410046locaux professionnelsDP19/08/2024HOTEL DES NATIONS
0381142410001locaux professionnelsPC15/04/2024CEBATTI
0381142310025locaux professionnelsDP12/08/2023ENEDIS
0381142210011locaux professionnelsPC30/06/2023COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
0381142210011logementsPC30/06/2023COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
0381142310007logementsDP23/03/2023FELICES REVENTE IMMO
0381142210065logementsDP11/01/2023LUSDIM
0381142210007logementsPC26/10/2022LES GRANGES BASSES
0381142210006locaux professionnelsPC13/10/2022COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
0381142210008locaux professionnelsPC30/09/2022SLR1

Les dernières ventes sur la commune de Clonas-sur-vareze (38550) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC043320/12/202410 000,00 € - , LE SABLON - Vente - -
000AC043520/12/202410 000,00 € - , LE SABLON - Vente - -
000AC043720/12/202410 000,00 € - , LE SABLON - Vente - -
000AK056920/12/2024260 000,00 € - , SAINT PIERRE - Vente - -
000AC011713/12/20243 000,00 € - , GRAND PRE - Vente - -
000AC004004/12/20241 224,00 € - , LE SABLON - Vente - -
000AC004504/12/2024700,00 € - , LE SABLON - Vente - -
000AC007204/12/2024700,00 € - , LE SABLON - Vente - -
000AH066703/10/2024322 000,00 €10, RUE DU 14 JUILLET145 m²VenteMaison7
000AH066703/10/2024322 000,00 €10, RUE DU 14 JUILLET145 m²VenteMaison7

Données sur l’utilisation des terrains de Clonas-sur-vareze

  • Surface : 6.8 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 104.94 ha (16% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 199.31 ha (30% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 20.56 ha (4% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 83.22 ha (13% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 87.81 ha (13% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 206
  • Solde débiteur total calculé : 13 285 750,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 13 285 744,00 €
  • Résultat : -6,00 €

À partir du résultat des 206 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -6 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Clonas-sur-vareze?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Clonas-sur-vareze, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Clonas-sur-vareze
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Clonas-sur-vareze, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune