mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bessey (42520)

Informations générales sur la commune de Bessey

Informations mairie :

Maire de Bessey : Charles ZILLIOX

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bessey :

 Téléphone : 04 74 87 36 83

Courriel : mairie.bessey42@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bessey

Saint prim (38370)

Distance : 13.70 km

Superficie : 7.3 km²

Population : 1 390

La versanne (42220)

Distance : 15.89 km

Superficie : 15.18 km²

Population : 374

Les roches de condrieu (38370)

Distance : 13.70 km

Superficie : 1.04 km²

Population : 2 020

Lorette (42420)

Distance : 18.43 km

Superficie : 3.38 km²

Population : 4 760

Clonas sur vareze (38550)

Distance : 13.77 km

Superficie : 6.8 km²

Population : 1 490

Pavezin (42410)

Distance : 7.54 km

Superficie : 8.82 km²

Population : 358

Boulieu les annonay (07100)

Distance : 13.85 km

Superficie : 9.57 km²

Population : 2 350

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Domaine du château ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
04201823S0005locaux professionnelsPC29/04/2024GAEC BLANCABRI
04201823S8010locaux professionnelsDP30/07/2023NW JOULES
04201823S8008locaux professionnelsDP08/06/2023SIEL TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
04201822S2001terrainsPA27/09/2022COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
04201818S0007locaux professionnelsPC28/02/2019GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN
04201818S0005locaux professionnelsPC08/12/2018SOC COOP AGRICOLE BALCONS MONTS DU PILAT
04201815S0001locaux professionnelsPC02/05/2015GAEC BLANCABRI
04201814S8002locaux professionnelsDP15/05/2014GAEC DES VERGERS DE L HERMITAGE

Les dernières ventes sur la commune de Bessey (42520) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000B052428/11/2024138 000,00 €5067, LA BOYE76 m²VenteMaison4
0000B052528/11/2024138 000,00 € - , LA BOYE - Vente - -
0000B052828/11/2024138 000,00 € - , LA BOYE - Vente - -
0000B029107/11/2024145 000,00 €5036, RUE DE L'EGLISE50 m²VenteMaison3
0000B029107/11/2024145 000,00 €5036, RUE DE L'EGLISE - VenteDépendance -
0000A071828/10/202414 881,00 € - , BRIVE - Vente - -
0000A068914/10/2024210,00 € - , CALAMETTE - Echange - -
0000A148514/10/2024210,00 € - , CALAMETTE - Echange - -
0000A148614/10/2024210,00 € - , CALAMETTE - Echange - -
0000A148814/10/2024210,00 € - , CALAMETTE - Echange - -

Données sur l’utilisation des terrains de Bessey

  • Surface : 6.29 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 319.87 ha (51% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 0
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 202.36 ha (33% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 57.3 ha (10% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 161
  • Solde débiteur total calculé : 6 990 548,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 6 990 548,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 161 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bessey?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bessey, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bessey
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bessey, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune