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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Le-passage (38490)

Informations générales sur la commune de Le-passage

Informations mairie :

Maire de Le-passage : Laurent MICHEL

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Le-passage :

 Téléphone : 04 74 88 14 07

Courriel : mairie@le-passage-en-dauphine.fr

: Site internet : http://www.le-passage-en-dauphine.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Le-passage

Romagnieu (38480)

Distance : 6.99 km

Superficie : 17.19 km²

Population : 1 600

Saint aupre (38960)

Distance : 18.95 km

Superficie : 12.04 km²

Population : 1 170

Oyeu (38690)

Distance : 17.98 km

Superficie : 13.73 km²

Population : 1 000

La bauche (73360)

Distance : 17.94 km

Superficie : 6.58 km²

Population : 512

Biol (38690)

Distance : 17.98 km

Superficie : 15.75 km²

Population : 1 470

Saint victor de cessieu (38110)

Distance : 9.32 km

Superficie : 12.31 km²

Population : 2 260

Morestel (38510)

Distance : 18.91 km

Superficie : 8.05 km²

Population : 4 520

Aoste (38490)

Distance : 0.00 km

Superficie : 9.96 km²

Population : 2 910

Longechenal (38690)

Distance : 17.98 km

Superficie : 8.21 km²

Population : 573

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château | Grand escalier avec sa cage | Deux salons du RDC de l'aile sud avec leur décor | Chambre du RDC de l'aile sud avec son décor, Château ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0382962610005locaux professionnelsDP05/03/2026COMMUNE DU PASSAGE
0382962410003locaux professionnelsDP29/01/2024ENEDIS
0382962310005logementsPC07/08/2023CHILOSC
0382962210007locaux professionnelsPC21/01/2023COMMUNE DU PASSAGE
0382962210040locaux professionnelsDP15/12/2022JAPAD
0382962110016logementsPC07/05/2022LA FAUCONNIERE D ELOE
0382962110006locaux professionnelsPC25/06/2021TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 50
0382962010003logementsPC30/08/2020SCI LE PASSAGE
0382961710010locaux professionnelsPC16/11/2017SCI MAT
0382961710005locaux professionnelsPC19/10/2017GENOR

Les dernières ventes sur la commune de Le-passage (38490) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000C003629/12/2025110 000,00 €61, CHE DU MORIOT - VenteDépendance -
0000C003629/12/2025110 000,00 €61, CHE DU MORIOT50 m²VenteMaison3
0000A073125/11/2025248 650,00 €23, CHE DE SOUZAN - VenteDépendance -
0000A073125/11/2025248 650,00 €23, CHE DE SOUZAN79 m²VenteMaison5
0000B054510/10/2025110 000,00 €4, CHE DU MAGNIT89 m²VenteMaison4
0000B054910/10/2025110 000,00 €4, CHE DU MAGNIT - Vente - -
0000A100308/10/2025245 000,00 €36, CHE DU MORIOT - Vente - -
0000A117508/10/2025245 000,00 €36, CHE DU MORIOT - VenteDépendance -
0000A117508/10/2025245 000,00 €36, CHE DU MORIOT166 m²VenteMaison4
0000A117508/10/2025245 000,00 €36, CHE DU MORIOT - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Le-passage

  • Surface : 6.59 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 72.12 ha (11% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 233.06 ha (36% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 209.8 ha (32% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 0.01 ha (1% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 8.7 ha (2% de la surface communale)
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 205
  • Solde débiteur total calculé : 7 275 030,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 7 275 034,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 205 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Le-passage?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Le-passage, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Le-passage
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Le-passage, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune