mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Chamesey (25380)

Informations générales sur la commune de Chamesey

Informations mairie :

Maire de Chamesey : Johann DEVAUX

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Chamesey :

 Téléphone : 03 81 44 32 34

Courriel : mairie.chamesey@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Chamesey

Chaux les passavant (25530)

Distance : 19.41 km

Superficie : 8.51 km²

Population : 144

Montecheroux (25190)

Distance : 14.30 km

Superficie : 13.24 km²

Population : 578

La sommette (25510)

Distance : 11.10 km

Superficie : 7.44 km²

Population : 238

Rosieres sur barbeche (25190)

Distance : 14.30 km

Superficie : 5.36 km²

Population : 127

Grand combe des bois (25210)

Distance : 10.28 km

Superficie : 11.97 km²

Population : 146

Servin (25430)

Distance : 10.50 km

Superficie : 10.26 km²

Population : 210

Noirefontaine (25190)

Distance : 14.30 km

Superficie : 3.35 km²

Population : 384

Fuans (25390)

Distance : 16.13 km

Superficie : 11.12 km²

Population : 505

Grandfontaine sur creuse (25510)

Distance : 11.10 km

Superficie : 5.92 km²

Population : 75

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02511321R0006locaux professionnelsPC21/12/2021GAEC JOLY-CHOULET
02511316R0004locaux professionnelsPC21/07/2016GAEC DEVAUX

Les dernières ventes sur la commune de Chamesey (25380) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000A031709/04/202512 000,00 € - , SUR LES HAUTS PRES - Vente - -
0000B037113/03/2025160 000,00 €5031, AU VILLAGE - VenteDépendance -
000ZD000913/03/2025160 000,00 €1, RUE DES CHALETS - VenteDépendance -
000ZD000913/03/2025160 000,00 €1, RUE DES CHALETS - VenteDépendance -
000ZD000913/03/2025160 000,00 €1, RUE DES CHALETS148 m²VenteMaison5
000ZD000913/03/2025160 000,00 €1, RUE DES CHALETS148 m²VenteMaison5
0000B017128/02/2025250 000,00 € - , SUR LE TARTRE - Vente - -
0000B047128/02/2025250 000,00 € - , SUR LE TARTRE - Vente - -
0000B047528/02/2025250 000,00 €8, RUE DES TILLEULS150 m²VenteMaison5
0000A009316/01/2024700,00 € - , LES SEIGNES DERRIERE LE CR - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Chamesey

  • Surface : 6.45 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 251.21 ha (39% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 129.81 ha (21% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 271.47 ha (43% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 139
  • Solde débiteur total calculé : 1 909 816,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 909 818,00 €
  • Résultat : 2,00 €

À partir du résultat des 139 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Chamesey?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Chamesey, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chamesey
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chamesey, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune