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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Marcilly-sur-tille (21120)

Informations générales sur la commune de Marcilly-sur-tille

Informations mairie :

Maire de Marcilly-sur-tille : Daniel LAVÈVRE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Marcilly-sur-tille :

 Téléphone : 03 80 95 07 91

Courriel : mairie@marcillysurtille.fr

: Site internet : http://www.marcillysurtille.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Marcilly-sur-tille

Crecey sur tille (21120)

Distance : 0.00 km

Superficie : 10.91 km²

Population : 155

Ruffey les echirey (21490)

Distance : 15.72 km

Superficie : 11.24 km²

Population : 1 320

Fontaine les dijon (21121)

Distance : 19.05 km

Superficie : 4.5 km²

Population : 9 120

Etaules (21121)

Distance : 19.05 km

Superficie : 16.71 km²

Population : 286

Asnieres les dijon (21380)

Distance : 11.38 km

Superficie : 4.59 km²

Population : 1 170

Marcilly sur tille (21120)

Distance : 0.00 km

Superficie : 7.27 km²

Population : 1 690

Norges la ville (21490)

Distance : 15.72 km

Superficie : 11 km²

Population : 971

Ahuy (21121)

Distance : 19.05 km

Superficie : 6.45 km²

Population : 1 240

Selongey (21260)

Distance : 19.28 km

Superficie : 46.54 km²

Population : 2 450

Saussy (21380)

Distance : 11.38 km

Superficie : 9.27 km²

Population : 103

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix du cimetière, Chapelle du cimetière (ancienne) ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR d'Is-sur-Tille_ZPPAUP ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02138324E0002terrainsPA17/10/2024SCI EM
02138324E0004locaux professionnelsPC04/07/2024MLT IMMO
02138323E0003locaux professionnelsPC26/03/2024D2S IMMO
02138323E0002locaux professionnelsPC13/11/2023DU CERCEAU
02138322E0002terrainsPA15/03/2023MLVAC IMMO
02138322E0018locaux professionnelsPC09/03/2023GALILEA 2
02138322E0017logementsPC01/03/2023BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON
02138322E0014logementsPC04/11/2022VILA DU CHA
02138322E0014locaux professionnelsPC04/11/2022VILA DU CHA
02138322E0001terrainsPA02/06/2022M.B.AMENAGEMENT

Les dernières ventes sur la commune de Marcilly-sur-tille (21120) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB051530/12/202456 000,00 €23, RUE DU POTET80 m²VenteMaison4
000AH007930/12/2024126 500,00 € - , AU DEVANT DE LA CRAAS - Vente - -
000ZA000730/12/2024126 500,00 € - , BAS DE SAINT LEGER - Vente - -
000ZA002230/12/2024126 500,00 € - , BAS DE SAINT LEGER - Vente - -
000ZA002430/12/2024126 500,00 € - , BAS DE SAINT LEGER - Vente - -
000ZA002630/12/2024126 500,00 € - , BAS DE SAINT LEGER - Vente - -
000ZA003030/12/2024126 500,00 € - , BAS DE SAINT LEGER - Vente - -
000ZB000430/12/2024126 500,00 € - , LES PERRIERES - Vente - -
000ZB000530/12/2024126 500,00 € - , LES PERRIERES - Vente - -
000ZB002130/12/2024126 500,00 € - , LE DESSUS DES FONTENELLES - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Marcilly-sur-tille

  • Surface : 7.27 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 76.88 ha (11% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 0
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 78.73 ha (11% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 24.64 ha (4% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 23.52 ha (4% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 207
  • Solde débiteur total calculé : 9 309 849,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 9 309 854,00 €
  • Résultat : 5,00 €

À partir du résultat des 207 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Marcilly-sur-tille?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Marcilly-sur-tille, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Marcilly-sur-tille
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Marcilly-sur-tille, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune