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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Moloy (21120)

Informations générales sur la commune de Moloy

Informations mairie :

Maire de Moloy : Florian PAQUET

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Moloy :

 Téléphone : 03 80 75 17 02

Courriel : mairie.moloy@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Moloy

Pichanges (21120)

Distance : 0.00 km

Superficie : 10.06 km²

Population : 295

Varois et chaignot (21490)

Distance : 15.24 km

Superficie : 10.12 km²

Population : 1 990

Cussey les forges (21580)

Distance : 13.61 km

Superficie : 23.45 km²

Population : 136

Is sur tille (21120)

Distance : 0.00 km

Superficie : 22.56 km²

Population : 4 470

Barjon (21580)

Distance : 13.61 km

Superficie : 4.59 km²

Population : 40

Marsannay le bois (21380)

Distance : 10.62 km

Superficie : 12.08 km²

Population : 846

Le meix (21580)

Distance : 13.61 km

Superficie : 10.71 km²

Population : 52

Foncegrive (21260)

Distance : 14.06 km

Superficie : 10.24 km²

Population : 138

Boussenois (21260)

Distance : 14.06 km

Superficie : 12.52 km²

Population : 123

Busserotte et montenaille (21580)

Distance : 13.61 km

Superficie : 6.62 km²

Population : 29

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02142122E0003locaux professionnelsPC08/02/2023ATELIER CHARME ET CONCEPT
02142120E0003locaux professionnelsPC11/12/2020CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L IGNON
02142117E0001locaux professionnelsPC07/03/2017DE LABERGEMENT
02142113E0001locaux professionnelsPC17/05/2013GAEC COLSON

Les dernières ventes sur la commune de Moloy (21120) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB018116/04/202530 000,00 €4, CHE DU FOURNEAU88 m²VenteMaison4
000AC001424/01/2025122 000,00 € - , LA COTE - Vente - -
000AC009024/01/2025122 000,00 €5, RTE D'IS SUR TILLE80 m²VenteMaison3
000AC009024/01/2025122 000,00 €5, RTE D'IS SUR TILLE - VenteDépendance -
000AC009224/01/2025122 000,00 € - , LA COTE - Vente - -
0000B019727/11/2024324 160,00 € - , LES CHAMPS DU RUISSEAU - Vente - -
0000B019827/11/2024324 160,00 € - , LES CHAMPS DU RUISSEAU - Vente - -
0000B019927/11/2024324 160,00 € - , LES CHAMPS DU RUISSEAU - Vente - -
0000B020027/11/2024324 160,00 € - , LES CHAMPS DU RUISSEAU - Vente - -
000AA001427/11/2024324 160,00 €3, CHE DES CIMERAUX125 m²VenteMaison5

Données sur l’utilisation des terrains de Moloy

  • Surface : 19.34 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 25.68 ha (2% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 30.49 ha (2% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 59.47 ha (4% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 1540.99 ha (80% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 151
  • Solde débiteur total calculé : 2 093 198,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 2 093 197,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 151 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Moloy?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Moloy, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Moloy
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Moloy, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune