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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bessoncourt (90160)

Informations générales sur la commune de Bessoncourt

Informations mairie :

Maire de Bessoncourt : Thierry BESANCON

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bessoncourt :

 Téléphone : 03 84 29 93 67

Courriel : bessoncourt.mairie@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.bessoncourt.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bessoncourt

Saint germain le chatelet (90110)

Distance : 10.15 km

Superficie : 3.41 km²

Population : 668

Autrechene (90140)

Distance : 8.26 km

Superficie : 2.99 km²

Population : 291

Saulnot (70400)

Distance : 17.80 km

Superficie : 26.79 km²

Population : 759

Faverois (90100)

Distance : 15.39 km

Superficie : 6.51 km²

Population : 584

Le haut soultzbach (68780)

Distance : 14.14 km

Angeot (90150)

Distance : 5.69 km

Superficie : 6.61 km²

Population : 351

Lepuix (90200)

Distance : 13.86 km

Superficie : 28.43 km²

Population : 1 180

Tavey (70400)

Distance : 17.80 km

Rougemont le chateau (90110)

Distance : 10.15 km

Superficie : 16.8 km²

Population : 1 540

Echavanne (70400)

Distance : 17.80 km

Superficie : 3.25 km²

Population : 208

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Notre-Dame de l'Assomption, Fort Senarmont ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09001225A0008locaux professionnelsPC20/02/2026FRANCHE COMTE DEVELOPPEMENT FONCIER
09001225A0011locaux professionnelsPC20/01/2026GREENYELLOW
09001225A0007locaux professionnelsPC17/12/2025SCI AKZ
09001225A0010logementsPC18/11/2025NNI
09001225A0022locaux professionnelsDP14/10/2025COMMUNE DE BESSONCOURT
09001225A0014locaux professionnelsDP06/05/2025COMMUNE DE BESSONCOURT
09001225A0012locaux professionnelsDP12/04/2025YUSCO
09001224A0009logementsPC24/02/2025VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
09001224A0008locaux professionnelsPC05/02/2025LA MAISON DU TREIZIEME
09001224A0003locaux professionnelsPC07/05/2024L IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

Les dernières ventes sur la commune de Bessoncourt (90160) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000A051011/12/2025195 000,00 €18, RUE DES EGLANTINES103 m²VenteMaison7
000ZD015728/11/2025306 000,00 €2, IMP DES GIROFLEES98 m²VenteMaison4
000ZD015728/11/2025306 000,00 €2, IMP DES GIROFLEES - VenteDépendance -
0000D073424/11/20251 858 533,00 € - , LE VILLAGE - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000D076324/11/20251 858 533,00 € - , LE VILLAGE - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000D082324/11/20251 858 533,00 € - , LE VILLAGE - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000D082424/11/20251 858 533,00 € - , LE VILLAGE - Vente en l'état futur d'achèvement - -
0000A065518/11/2025212 300,00 €7, IMP DU CLOS89 m²VenteAppartement4
0000A065518/11/2025212 300,00 €7, IMP DU CLOS83.03 m²VenteDépendance -
000ZA023303/11/2025230 000,00 €9, LOT LES MAGNOLIAS138 m²VenteMaison6

Données sur l’utilisation des terrains de Bessoncourt

  • Surface : 7.91 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 61.87 ha (8% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 53.24 ha (7% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 216.11 ha (28% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 345.26 ha (44% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 233
  • Solde débiteur total calculé : 19 673 641,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 19 673 649,00 €
  • Résultat : 8,00 €

À partir du résultat des 233 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 8 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bessoncourt?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bessoncourt, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bessoncourt
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bessoncourt, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune