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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bessoncourt (90160)

Informations générales sur la commune de Bessoncourt

Informations mairie :

Maire de Bessoncourt : Thierry BESANCON

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bessoncourt :

 Téléphone : 03 84 29 93 67

Courriel : bessoncourt.mairie@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.bessoncourt.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bessoncourt

Sermamagny (90300)

Distance : 7.46 km

Superficie : 8 km²

Population : 852

Chavanne (70400)

Distance : 17.80 km

Superficie : 2.34 km²

Population : 237

Bretten (68780)

Distance : 14.14 km

Superficie : 4.24 km²

Population : 181

Frahier et chatebier (70400)

Distance : 17.80 km

Superficie : 17.53 km²

Population : 1 380

Bethonvilliers (90150)

Distance : 5.69 km

Superficie : 1.93 km²

Population : 258

Grosmagny (90200)

Distance : 13.86 km

Superficie : 8.95 km²

Population : 543

Coisevaux (70400)

Distance : 17.80 km

Superficie : 4.26 km²

Population : 342

Etueffont (90170)

Distance : 9.08 km

Superficie : 12.58 km²

Population : 1 550

Auxelles haut (90200)

Distance : 13.86 km

Superficie : 6.43 km²

Population : 301

Montbeliard (25200)

Distance : 16.15 km

Superficie : 14.96 km²

Population : 26 000

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Notre-Dame de l'Assomption, Fort Senarmont ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09001225A0007locaux professionnelsPC17/12/2025SCI AKZ
09001225A0010logementsPC18/11/2025NNI
09001225A0022locaux professionnelsDP14/10/2025COMMUNE DE BESSONCOURT
09001225A0012locaux professionnelsDP12/04/2025YUSCO
09001224A0009logementsPC24/02/2025VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
09001224A0008locaux professionnelsPC05/02/2025LA MAISON DU TREIZIEME
09001224A0003locaux professionnelsPC07/05/2024L IMMOBILIERE DES CHEZEAUX
09001223A0012locaux professionnelsPC28/03/2024VICA INVESTISSEMENTS
09001223A0010locaux professionnelsPC08/01/2024SCI AKZ
09001223A0011locaux professionnelsPC06/12/2023SCI DU 17 OCTOBRE

Les dernières ventes sur la commune de Bessoncourt (90160) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000D068829/04/2025198 000,00 €27, RUE DES MAGNOLIAS - VenteDépendance -
0000D068829/04/2025198 000,00 €27, RUE DES MAGNOLIAS - VenteDépendance -
0000D068829/04/2025198 000,00 €27, RUE DES MAGNOLIAS - VenteDépendance -
0000D068829/04/2025198 000,00 €27, RUE DES MAGNOLIAS115 m²VenteAppartement4
0000D012915/04/2025157 525,00 €20, RUE DES BLEUETS - VenteDépendance -
0000D012915/04/2025157 525,00 €20, RUE DES BLEUETS108 m²VenteMaison5
0000D023015/04/2025157 525,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
0000D050415/04/2025157 525,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000ZD027115/04/2025157 525,00 € - , SUR LE CREUX - Vente - -
000XA001631/03/2025318 000,00 €10, RUE DES LYS106 m²VenteMaison5

Données sur l’utilisation des terrains de Bessoncourt

  • Surface : 7.91 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 61.87 ha (8% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 53.24 ha (7% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 216.11 ha (28% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 345.26 ha (44% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 233
  • Solde débiteur total calculé : 19 673 641,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 19 673 649,00 €
  • Résultat : 8,00 €

À partir du résultat des 233 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 8 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bessoncourt?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bessoncourt, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bessoncourt
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bessoncourt, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune