mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Le-bernard (85560)

Informations générales sur la commune de Le-bernard

Informations mairie :

Maire de Le-bernard : Loïc CHUSSEAU

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Le-bernard :

 Téléphone : 02 51 33 30 69

Courriel : mairie@lebernard.fr

: Site internet : http://www.lebernard.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Le-bernard

Grosbreuil (85440)

Distance : 15.82 km

Superficie : 36.66 km²

Population : 2 180

La tranche sur mer (85360)

Distance : 8.41 km

Superficie : 20.86 km²

Population : 2 970

Poiroux (85440)

Distance : 15.82 km

Superficie : 25.83 km²

Population : 1 100

Saint avaugourd des landes (85540)

Distance : 11.11 km

Superficie : 20.92 km²

Population : 1 080

Curzon (85540)

Distance : 11.11 km

Superficie : 5.95 km²

Population : 511

Nieul le dolent (85430)

Distance : 16.89 km

Superficie : 28.04 km²

Population : 2 490

Le bernard (85560)

Distance : 0.00 km

Superficie : 27.67 km²

Population : 1 230

Le givre (85540)

Distance : 11.11 km

Superficie : 12.55 km²

Population : 503

Moutiers les mauxfaits (85540)

Distance : 11.11 km

Superficie : 9.37 km²

Population : 2 160

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Enclos protohistorique au lieu-dit \"Bois Renard\", Château de la Brunière | Aile des communs en retour d'équerre au corps de logis, Château de la Brunière | Corps de logis ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site Patrimonial Remarquable Avrillé Longeville sur Mer Le Bernard Saint Hilaire la Forêt, Site Patrimonial Remarquable Le Bernard ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0850222500017locaux professionnelsDP02/04/2025ENEDIS
08502224S0015locaux professionnelsPC28/02/2025O FUN PARK - O GLISS PARK
08502224S0011locaux professionnelsPC24/10/2024O GLISS PARK
08502224S0010locaux professionnelsPC04/09/2024O FUN PARK - O GLISS PARK
08502224S0006locaux professionnelsPC04/07/2024O GLISS PARK
08502224S0003locaux professionnelsPC15/04/2024GAEC L EGALITE
08502223S0013locaux professionnelsPC19/12/2023INDIAN FOREST ATLANTIQUE VENDEE
08502223S0012locaux professionnelsPC09/10/2023EARL LA ROCHETTE
08502223S0002terrainsPA23/08/2023O FUN PARK - O GLISS PARK
08502223S0006locaux professionnelsPC12/07/2023LA PLAINE DU BREUIL

Les dernières ventes sur la commune de Le-bernard (85560) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZS004424/12/2024565,00 € - , LA PETITE MOINARDIERE - Vente - -
000ZS004524/12/2024565,00 € - , LA PETITE MOINARDIERE - Vente - -
000ZT002624/12/20247 763,00 € - , LA BOULTIERE - Vente - -
000ZT002724/12/20247 763,00 € - , LA BOULTIERE - Vente - -
000ZK002623/12/202445 652,00 € - , GIRONDIN - Vente - -
000ZK005923/12/202445 652,00 € - , LES PIERRES FOLLES - Vente - -
000ZL003623/12/202445 652,00 € - , LES TERRES BLANCHES - Vente - -
000ZL007623/12/202445 652,00 € - , LES PRES DE LA GUIGNARDIE - Vente - -
000ZL008723/12/202445 652,00 € - , LES GUIGNARDIERES - Vente - -
000ZL009823/12/202445 652,00 € - , LES GROUAS - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Le-bernard

  • Surface : 27.67 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 117.27 ha (5% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 408.14 ha (15% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 175.1 ha (7% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 150.61 ha (6% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 230
  • Solde débiteur total calculé : 15 102 677,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 15 102 676,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 230 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Le-bernard?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Le-bernard, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Le-bernard
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Le-bernard, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune