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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bosjean (71330)

Informations générales sur la commune de Bosjean

Informations mairie :

Maire de Bosjean : Françoise JACQUARD

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bosjean :

 Téléphone : 03 85 74 74 17

Courriel : mairie.bosjean@wanadoo.fr

: Site internet : https://bosjean.com

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bosjean

Thurey (71440)

Distance : 18.26 km

Superficie : 18.41 km²

Population : 455

Bosjean (71330)

Distance : 0.00 km

Superficie : 18.65 km²

Population : 319

Mervans (71310)

Distance : 9.03 km

Superficie : 28.77 km²

Population : 1 500

Simard (71330)

Distance : 0.00 km

Superficie : 22.36 km²

Population : 1 240

Sagy (71580)

Distance : 17.23 km

Superficie : 34.34 km²

Population : 1 250

Verissey (71440)

Distance : 18.26 km

Superficie : 8.42 km²

Population : 54

Vincelles (71500)

Distance : 12.44 km

Superficie : 5.67 km²

Population : 431

Branges (71500)

Distance : 12.44 km

Superficie : 24.71 km²

Population : 2 400

Juif (71440)

Distance : 18.26 km

Superficie : 11.9 km²

Population : 262

Longepierre (71270)

Distance : 16.83 km

Superficie : 12.17 km²

Population : 176

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
07104424E0007locaux professionnelsPC04/02/2025EARL DES MICHELINS
07104424E0004locaux professionnelsPC05/11/2024EARL BLANCHARD
07104422E0011locaux professionnelsDP11/01/2023COOPILOTE
07104421E0006logementsPC17/12/2021COMMUNE DE BOSJEAN
07104416E0003locaux professionnelsPC07/07/2016CY NR J
07104414E0005locaux professionnelsDP15/08/2014COMMUNE DE BOSJEAN

Les dernières ventes sur la commune de Bosjean (71330) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZA000923/12/2024180 000,00 € - , LES COTEROTS - Vente - -
000ZA001123/12/2024180 000,00 € - , LES COTEROTS - Vente - -
000ZA001223/12/2024180 000,00 € - , LES COTEROTS - Vente - -
000ZA002323/12/2024180 000,00 € - , LES MICHELINS - Vente - -
000ZA002323/12/2024180 000,00 € - , LES MICHELINS - Vente - -
000ZA012023/12/2024180 000,00 € - , LES MICHELINS - Vente - -
000ZA012023/12/2024180 000,00 € - , LES MICHELINS - Vente - -
000ZA012323/12/2024180 000,00 € - , LES MICHELINS - Vente - -
000ZA012523/12/2024180 000,00 € - , LES MICHELINS - Vente - -
000ZC010223/12/2024180 000,00 € - , LA MENEUVRE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Bosjean

  • Surface : 18.65 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 45.19 ha (3% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 46.24 ha (3% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 256.86 ha (14% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 571.7 ha (31% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 178
  • Solde débiteur total calculé : 3 677 994,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 3 677 994,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 178 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bosjean?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bosjean, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bosjean
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bosjean, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune