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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Deneze-sous-doue (49700)

Informations générales sur la commune de Deneze-sous-doue

Informations mairie :

Maire de Deneze-sous-doue : Sébastien CAILLEAU

Mandat depuis le : 01/10/2021

Pour contacter la mairie de Deneze-sous-doue :

 Téléphone : 02 41 59 21 62

Courriel : mairie.deneze-sous-doue@wanadoo.fr

: Site internet : http://deneze-sous-doue.sitew.com

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Deneze-sous-doue

Brigne (49700)

Distance : 0.00 km

Louresse rochemenier (49700)

Distance : 0.00 km

Superficie : 26.02 km²

Population : 859

Doue la fontaine (49700)

Distance : 0.00 km

Superficie : 149.64 km²

Population : 11 400

Argenton l eglise (79290)

Distance : 16.29 km

Superficie : 52.81 km²

Population : 1 650

Le coudray macouard (49260)

Distance : 19.03 km

Superficie : 13.63 km²

Population : 943

Les rosiers sur loire (49350)

Distance : 16.27 km

Superficie : 146.59 km²

Population : 8 860

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise de Varenne (ancienne), Eglise, Château de Milly le Meugon ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable de Gennes (AVAP) ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0491212500004locaux professionnelsDP17/03/2025ENEDIS
0491212500003locaux professionnelsDP06/03/2025GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BOIS MERY
04912124D0002locaux professionnelsPC05/06/2024GAEC PACHAMAMA
04912124D0001locaux professionnelsPC28/02/2024EARL LES LANDES
04912123D0001terrainsPA19/09/2023SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D AMENAGEMENT LELIEVRE
04912122D0007locaux professionnelsDP16/01/2023ENEDIS
04912122D0001locaux professionnelsPC07/04/2022GAEC PACHAMAMA
04912119D0003logementsPC20/08/2019GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS
04912119D0002locaux professionnelsPC20/08/2019GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS
04912118D0005locaux professionnelsPC07/12/2018AGROLIB

Les dernières ventes sur la commune de Deneze-sous-doue (49700) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZP014625/10/2024174 950,00 €12, RTE DE LA BOURNEE121 m²VenteMaison2
000ZP014725/10/2024174 950,00 €12, RTE DE LA BOURNEE - Vente - -
000ZI020810/07/2024155 000,00 €11, RUE DES PLANTES111 m²VenteMaison5
000ZI020810/07/2024155 000,00 €11, RUE DES PLANTES - VenteDépendance -
000ZI020810/07/2024155 000,00 €11, RUE DES PLANTES111 m²VenteMaison5
000ZI020810/07/2024155 000,00 €11, RUE DES PLANTES - VenteDépendance -
000AE002301/07/20241 420,00 € - , PATIS DES FROUX - Vente - -
000AE002701/07/20241 420,00 € - , PATIS DES FROUX - Vente - -
000AE003601/07/20241 420,00 € - , PATIS DES FROUX - Vente - -
000ZD017401/07/20241 420,00 € - , LA GARENNE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Deneze-sous-doue

  • Surface : 23.91 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 25.61 ha (2% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 137.16 ha (6% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 507.94 ha (22% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 529.53 ha (23% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 189
  • Solde débiteur total calculé : 5 620 783,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 5 620 780,00 €
  • Résultat : -3,00 €

À partir du résultat des 189 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Deneze-sous-doue?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Deneze-sous-doue, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Deneze-sous-doue
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Deneze-sous-doue, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune