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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Clere-sur-layon (49560)

Informations générales sur la commune de Clere-sur-layon

Informations mairie :

Maire de Clere-sur-layon : Serge LEFEVRE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Clere-sur-layon :

 Téléphone : 02 41 59 53 14

Courriel : mairiedecleresurlayon@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Clere-sur-layon

Martigne briand (49540)

Distance : 5.50 km

Aubigne sur layon (49540)

Distance : 5.50 km

Superficie : 5.36 km²

Population : 378

Massais (79150)

Distance : 14.43 km

Bellevigne en layon (49380)

Distance : 17.61 km

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de Passavant ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
04910224M0001terrainsPA02/03/2025COMMUNE DE CLERE-SUR-LAYON
04910223M0003logementsPC18/10/2023GIRARD AND CO
04910222M0002locaux professionnelsPC15/12/2022CUMA DU HAUT LAYON
04910221M0002locaux professionnelsPC14/06/2021CHATEAU DE BROSSAY
04910220M0003locaux professionnelsPC27/01/2021EARL DITE DES LAURENTIDES
04910219M0003locaux professionnelsPC22/06/2020DE LA HAUTE COUDRAIE
04910215M0006locaux professionnelsPC29/02/2016GAEC LEFEVRE
04910215M0005locaux professionnelsPC24/08/2015COMMUNE DE CLERE-SUR-LAYON
04910215M0003locaux professionnelsPC04/06/2015DU PETIT CLOCHER
04910214M0002locaux professionnelsPC05/06/2014GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES RIVES

Les dernières ventes sur la commune de Clere-sur-layon (49560) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000D004105/12/202438 000,00 € - , LA PIECE DUGUE - Vente - -
0000D004205/12/202438 000,00 € - , LE GRAND PRE - Vente - -
0000D004305/12/202438 000,00 € - , LE GRAND PRE - Vente - -
0000D004305/12/202438 000,00 € - , LE GRAND PRE - Vente - -
0000D004405/12/202438 000,00 € - , LE PRE DE SAINT JOUIN - Vente - -
0000D004405/12/202438 000,00 € - , LE PRE DE SAINT JOUIN - Vente - -
0000B070622/11/2024100,00 € - , LA VARANNE - Echange - -
0000B070822/11/2024100,00 € - , LE JARDIN - Echange - -
0000B071022/11/2024100,00 € - , GUINEFOLLE - Echange - -
0000C073524/10/20248 400,00 € - , LE PATIS NEUF - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Clere-sur-layon

  • Surface : 21.61 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 70.07 ha (4% de la surface communale)
  • Cultures Permanents (ha) : 196.89 ha (10% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 527.27 ha (25% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 955.45 ha (45% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 50.41 ha (3% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 37.36 ha (2% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 165
  • Solde débiteur total calculé : 6 677 524,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 6 677 524,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 165 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Clere-sur-layon?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Clere-sur-layon, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Clere-sur-layon
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Clere-sur-layon, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune