mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Champvans (39100)

Informations générales sur la commune de Champvans

Informations mairie :

Maire de Champvans : Dominique MICHAUD

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Champvans :

 Téléphone : 03 84 72 03 69

Courriel : mairie@champvans.fr

: Site internet : http://www.champvans.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Champvans

Tassenieres (39120)

Distance : 15.33 km

Superficie : 6.74 km²

Population : 404

Audelange (39700)

Distance : 15.01 km

Superficie : 4.62 km²

Population : 279

Salans (39700)

Distance : 15.01 km

Superficie : 6.74 km²

Population : 592

Auxange (39700)

Distance : 15.01 km

Superficie : 5.18 km²

Population : 206

Peseux (39120)

Distance : 15.33 km

Superficie : 5.54 km²

Population : 318

Esbarres (21170)

Distance : 16.55 km

Superficie : 15.94 km²

Population : 727

Chevigny (39290)

Distance : 15.42 km

Superficie : 7.83 km²

Population : 287

Germigney (39380)

Distance : 14.25 km

Superficie : 5.53 km²

Population : 83

Longwy sur le doubs (39120)

Distance : 15.33 km

Superficie : 17.14 km²

Population : 523

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0391012500010locaux professionnelsPC25/09/2025ENEDIS
0391012500003locaux professionnelsPC13/05/2025COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
0391012500006logementsPC13/03/2025COMMUNE DE CHAMPVANS
03910124D0001terrainsPA15/10/2024FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
03910124D0002terrainsPA15/10/2024FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
03910123D0016locaux professionnelsPC08/02/2024GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARNEAU
03910123D0014locaux professionnelsPC02/10/2023SCI EN BAS DE LOURCHAUX
03910123D0002locaux professionnelsPC16/03/2023RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
03910122D0006logementsPC27/01/2023GRAND DOLE HABITAT
03910122D0004locaux professionnelsPC22/11/2022LOISON 13

Les dernières ventes sur la commune de Champvans (39100) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB028529/04/2025138 000,00 € - , LE CIMETIERE - Vente - -
000AB028929/04/2025138 000,00 €2, RUE DE MIARLE72 m²VenteMaison3
000AB029029/04/2025138 000,00 € - , LE CIMETIERE - Vente - -
000ZE010325/04/2025137 000,00 € - , LES ROUAUDES - Vente - -
000ZE010425/04/2025137 000,00 €3, IMP DU TUNNEL67 m²VenteMaison4
000ZE010425/04/2025137 000,00 €3, IMP DU TUNNEL67 m²VenteMaison4
000ZE032116/04/202552 000,00 €3, IMP MADELEINE NAUTH - Vente terrain à bâtir - -
000ZI034110/04/202565 000,00 € - , PIERRE CAILLE - Vente - -
000ZI034210/04/202565 000,00 € - , PIERRE CAILLE - Vente - -
000ZI034310/04/202565 000,00 € - , PIERRE CAILLE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Champvans

  • Surface : 14.29 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 118.12 ha (9% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 131.39 ha (10% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 125.86 ha (9% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 746.64 ha (53% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 249
  • Solde débiteur total calculé : 18 383 340,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 18 383 343,00 €
  • Résultat : 3,00 €

À partir du résultat des 249 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Champvans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Champvans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Champvans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Champvans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune