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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Gennes (25660)

Informations générales sur la commune de Gennes

Informations mairie :

Maire de Gennes : Jean SIMONDON

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Gennes :

 Téléphone : 03 81 55 75 32

Courriel : commune.gennes@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.gennes25.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Gennes

Byans sur doubs (25320)

Distance : 14.19 km

Superficie : 9.92 km²

Population : 549

Rouhe (25440)

Distance : 19.56 km

Superficie : 4.17 km²

Population : 84

Vaire le petit (25220)

Distance : 9.91 km

Les premiers sapins (25580)

Distance : 16.70 km

Champlive (25360)

Distance : 17.37 km

Superficie : 8.24 km²

Population : 258

Serre les sapins (25770)

Distance : 12.73 km

Superficie : 5.27 km²

Population : 1 620

Chateauvieux les fosses (25840)

Distance : 18.41 km

Superficie : 4.48 km²

Population : 13

Rennes sur loue (25440)

Distance : 19.56 km

Superficie : 5.5 km²

Population : 104

Goux sous landet (25440)

Distance : 19.56 km

Superficie : 5.45 km²

Population : 78

Venise (25870)

Distance : 15.14 km

Superficie : 6.15 km²

Population : 519

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Mairie-lavoir ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable de Montfaucon ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02526726C0003locaux professionnelsPC24/07/2026EV2M
02526726C0002logementsPC05/06/2026ALNATE
02526725C0015locaux professionnelsPC10/02/2026GAEC ROBERT CARRY
02526725C0010locaux professionnelsDP01/07/2025NEXLOOP FRANCE
02526725C0006locaux professionnelsDP12/05/2025COMMUNE DE GENNES
02526724C0003logementsPC20/01/2025VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
02526723C0002terrainsPA09/04/2024CU GRAND BESANCON METROPOLE
02526723C0001terrainsPA04/03/2024COMMUNE DE GENNES
02526722C0006locaux professionnelsPC24/11/2022MCSG
02526722C0005locaux professionnelsPC19/09/2022GAEC ROBERT CARRY

Les dernières ventes sur la commune de Gennes (25660) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZA016817/12/20252 200,00 € - , LES GRANDS CHEMINS - Vente - -
000AB025601/12/2025180 000,00 € - , SUR SAINT GEUGULPHE - Vente - -
000AA030920/11/20251 890,00 € - , DERRIERE LAVAL - Vente - -
000AA031020/11/20251,00 € - , DERRIERE LAVAL - Vente - -
000AA031420/11/202512 000,00 € - , AU CHAUCHEUX - Vente - -
000AB026307/11/202584 480,00 € - , SUR SAINT GEUGULPHE - Vente terrain à bâtir - -
000AA008620/10/2025200 000,00 € - , A L ENCLOS - Vente - -
000AA008720/10/2025200 000,00 €5, RUE DES VIGNES129 m²VenteMaison7
000AB026808/10/2025105 600,00 € - , SUR SAINT GEUGULPHE - Vente terrain à bâtir - -
000AA024522/09/2025300 040,00 €3, RUE DES VANNIERS115 m²VenteMaison5

Données sur l’utilisation des terrains de Gennes

  • Surface : 7.22 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 39.99 ha (6% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 54.65 ha (8% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 95.44 ha (14% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 316.31 ha (44% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 199
  • Solde débiteur total calculé : 8 640 304,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 8 640 308,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 199 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Gennes?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Gennes, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Gennes
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Gennes, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune