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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Brognon (21490)

Informations générales sur la commune de Brognon

Informations mairie :

Maire de Brognon : Ludovic ROCHETTE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Brognon :

 Téléphone : 03 80 23 22 49

Courriel : mairiebrognon21@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.brognon21.com

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Brognon

Echevannes (21120)

Distance : 15.72 km

Superficie : 11.48 km²

Population : 282

Moloy (21120)

Distance : 15.72 km

Superficie : 19.34 km²

Population : 232

Ahuy (21121)

Distance : 17.93 km

Superficie : 6.45 km²

Population : 1 240

Chevigny st sauveur (21800)

Distance : 10.46 km

Villecomte (21120)

Distance : 15.72 km

Superficie : 16.42 km²

Population : 258

Til chatel (21120)

Distance : 15.72 km

Superficie : 26.3 km²

Population : 1 090

Savigny le sec (21380)

Distance : 12.24 km

Superficie : 9.35 km²

Population : 848

Villey sur tille (21120)

Distance : 15.72 km

Superficie : 12.77 km²

Population : 272

Dijon (21000)

Distance : 11.63 km

Superficie : 41.74 km²

Population : 159 000

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02111121D0004locaux professionnelsPC17/01/2024TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE
02111122D0001locaux professionnelsPC13/07/2022SPIE CITYNETWORKS
02111118D0006locaux professionnelsPC18/01/2019AUTOGRILL COTE FRANCE
02111118D0005locaux professionnelsPC08/10/2018AUTOGRILL COTE FRANCE
02111118D0008locaux professionnelsPC10/05/2018AUTOGRILL COTE FRANCE
02111118D0001locaux professionnelsPC19/04/2018AUTOGRILL COTE FRANCE
02111116D0002locaux professionnelsPC01/08/2016COMMUNE DE BROGNON
02111113D0002locaux professionnelsPC17/07/2013CASS TRACT 21

Les dernières ventes sur la commune de Brognon (21490) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AA017702/07/2024383 000,00 €6, CHE DE LA GRANDE PASSEE218 m²VenteMaison6
000AA017702/07/2024383 000,00 €6, CHE DE LA GRANDE PASSEE218 m²VenteMaison6
000AA017417/07/2023641 000,00 €3, RUE DE SAINT JULIEN - Vente - -
000AA017517/07/2023641 000,00 €3, RUE DE SAINT JULIEN - Vente - -
000AA017617/07/2023641 000,00 €1, ALL DU ONZE SEPTEMBRE 1944189 m²VenteMaison6
000AA017817/07/2023641 000,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000AA015720/10/2022220 000,00 €4, RTE DE BEIRE LE CHATEL95 m²VenteMaison4
000AA027205/10/202246 458,00 €30, RTE DE BEIRE LE CHATEL - Echange - -
000AA018530/08/2022763 400,00 €2, RTE DE FLACEY - VenteDépendance -
000AA018530/08/2022763 400,00 €2, RTE DE FLACEY245 m²VenteMaison6

Données sur l’utilisation des terrains de Brognon

  • Surface : 6.35 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 25.26 ha (4% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 2.49 ha (1% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 30.48 ha (5% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 118.47 ha (19% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 58.31 ha (10% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 158
  • Solde débiteur total calculé : 3 895 791,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 3 895 788,00 €
  • Résultat : -3,00 €

À partir du résultat des 158 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Brognon?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Brognon, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brognon
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brognon, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune