mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Sospel (06380)

Informations générales sur la commune de Sospel

Informations mairie :

Maire de Sospel : Jean-Mario LORENZI

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Sospel :

 Téléphone : 04 93 04 33 00

Courriel : secretariat@sospel.fr

: Site internet : http://www.sospel.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Sospel

Breil sur roya (06540)

Distance : 12.67 km

Superficie : 81.68 km²

Population : 2 220

Moulinet (06380)

Distance : 0.00 km

Superficie : 41.08 km²

Population : 287

Chateauneuf villevieille (06390)

Distance : 16.51 km

Superficie : 8.38 km²

Population : 931

Bendejun (06390)

Distance : 16.51 km

Superficie : 6.27 km²

Population : 961

La bollene vesubie (06450)

Distance : 18.75 km

Superficie : 35.29 km²

Population : 591

Roquebilliere (06450)

Distance : 18.75 km

Superficie : 25.67 km²

Population : 1 870

Fontan (06540)

Distance : 12.67 km

Superficie : 49.31 km²

Population : 354

Castellar (06500)

Distance : 12.51 km

Superficie : 12.27 km²

Population : 1 070

Coaraze (06390)

Distance : 16.51 km

Superficie : 16.99 km²

Population : 842

Berre les alpes (06390)

Distance : 16.51 km

Superficie : 9.5 km²

Population : 1 280

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Ouvrage de l'Agaisen EO III, Place Saint-Michel, Eglise paroissiale Saint-Michel ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
00613623H0005locaux professionnelsPC13/07/2023COMMUNE DE SOSPEL
00613621H0016logementsPC04/05/2022HABITAT 06
00613621H0010locaux professionnelsPC23/11/2021VAMOS PADEL SOSPEL
00613621H0008locaux professionnelsPC18/08/2021COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
00613620H0002locaux professionnelsPC15/07/2020TERRES D AZUR
00613619H0029locaux professionnelsPC25/06/2020ELOANE
00613619H0024logementsPC14/12/2019SCI DE LA NIEYA
00613619H0065logementsDP04/11/2019LOU PARAIS
00613619H0022logementsPC24/10/2019LOU PARAIS
00613618H0012logementsPC08/02/2019FONCIERE MEDITERRANEE

Les dernières ventes sur la commune de Sospel (06380) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC013327/12/202470 000,00 €4, AV DES ARCS SUR ARGENS56.9 m²VenteDépendance -
000AC013327/12/202470 000,00 €4, AV DES ARCS SUR ARGENS46 m²VenteAppartement1
000AC010023/12/2024380 000,00 €5005, CHE DE CANTAMERLO80 m²VenteMaison3
0000K026519/12/202445 000,00 €3, RUE DU PONT VIEUX25 m²VenteAppartement2
0000K028219/12/202450 000,00 €27, RUE SAINT PIERRE45 m²VenteAppartement2
0000K028319/12/202450 000,00 €25, RUE SAINT PIERRE - VenteDépendance -
0000C100818/12/2024220 000,00 € - , PONT - Vente - -
0000C100918/12/2024220 000,00 € - , PONT - Vente - -
0000C101018/12/2024220 000,00 €5645, PONT30 m²VenteMaison2
0000C101218/12/2024220 000,00 € - , PONT - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Sospel

  • Surface : 62.48 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 213.34 ha (4% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 242.99 ha (4% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 97.98 ha (2% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 326.71 ha (6% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 3396.96 ha (55% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 273
  • Solde débiteur total calculé : 49 581 207,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 49 581 207,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 273 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Sospel?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Sospel, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Sospel
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Sospel, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune