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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Brenod (01110)

Informations générales sur la commune de Brenod

Informations mairie :

Maire de Brenod : Etienne RAVOT

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Brenod :

 Téléphone : 04 74 36 01 02

Courriel : contact@brenod.com

: Site internet : http://www.brenod.com

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Brenod

Pugieu (01510)

Distance : 14.55 km

Saint martin du frene (01430)

Distance : 14.64 km

Superficie : 19.35 km²

Population : 1 100

Tenay (01230)

Distance : 12.77 km

Superficie : 13.01 km²

Population : 1 060

Evosges (01230)

Distance : 12.77 km

Superficie : 12.11 km²

Population : 148

Artemare (01510)

Distance : 14.55 km

Superficie : 3.3 km²

Population : 1 250

Chavornay (01510)

Distance : 14.55 km

Virieu le grand (01510)

Distance : 14.55 km

Superficie : 12.49 km²

Population : 1 070

Chevillard (01430)

Distance : 14.64 km

Superficie : 6.73 km²

Population : 162

L abergement de varey (01640)

Distance : 18.59 km

Superficie : 9.13 km²

Population : 244

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
00106024H0020logementsDP25/11/2024SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L AIN
00106024H0005logementsDP19/02/2024SCI LE VERNAY
00106023H0004locaux professionnelsPC16/06/2023SCI SIMEDAM
00106022H0002locaux professionnelsPC16/09/2022GAEC MASSONNET
00106021H0004locaux professionnelsPC17/09/2021SCI SIMEDAM
00106019H0016locaux professionnelsDP30/01/2020ENEDIS
00106017H0006locaux professionnelsPC22/01/2018SCI SIMEDAM
00106015H0004locaux professionnelsPC20/08/2015SCI SIMEDAM
00106013B0003locaux professionnelsPC26/04/2013GAEC MASSONNET

Les dernières ventes sur la commune de Brenod (01110) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC009323/12/2024180 000,00 €235, RUE PRINCIPALE164 m²VenteMaison6
000AB036525/11/202455 000,00 € - , RUE PRINCIPALE - Vente - -
0000C047428/10/202421 800,00 € - , LES GRUYERES - Vente - -
000AB005403/10/2024230 000,00 €45, CHE DES RESISTANTS81 m²VenteMaison4
000AB005403/10/2024230 000,00 €45, CHE DES RESISTANTS81 m²VenteMaison4
000AB005503/10/2024230 000,00 €5209, BRENOD - VenteDépendance -
000AB029403/10/2024230 000,00 € - , BRENOD - Vente - -
0000A031301/10/20241 000,00 € - , SUR LA FOSSE - Vente - -
000AC016129/08/202442 000,00 €165, RUE DE LA ROCHE SAMUEL38 m²VenteMaison3
000ZA008313/08/20241 721,00 € - , LES LOUPS - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Brenod

  • Surface : 23.99 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 53.26 ha (3% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 535.16 ha (23% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 212.93 ha (9% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 1320.63 ha (56% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 38.75 ha (2% de la surface communale)
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 195
  • Solde débiteur total calculé : 10 538 839,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 10 538 839,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 195 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Brenod?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Brenod, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brenod
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brenod, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune