mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Bourogne (90140)

Informations générales sur la commune de Bourogne

Informations mairie :

Maire de Bourogne : Baptiste GUARDIA

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Bourogne :

 Téléphone : 03 84 27 81 73

Courriel : mairie@bourogne.fr

: Site internet : http://www.bourogne.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Bourogne

Falkwiller (68210)

Distance : 15.31 km

Superficie : 3.54 km²

Population : 201

Lachapelle sous chaux (90300)

Distance : 14.45 km

Superficie : 10.96 km²

Population : 755

Strueth (68580)

Distance : 18.04 km

Superficie : 4.35 km²

Population : 345

Dannemarie (68210)

Distance : 15.31 km

Superficie : 4.37 km²

Population : 2 290

Angeot (90150)

Distance : 11.47 km

Superficie : 6.61 km²

Population : 351

Bellemagny (68210)

Distance : 15.31 km

Superficie : 2.12 km²

Population : 192

Montbeliard (25200)

Distance : 11.41 km

Superficie : 14.96 km²

Population : 26 000

Feche l eglise (90100)

Distance : 8.47 km

Superficie : 3.92 km²

Population : 794

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Périmètre délimité des abords des fontaines et lavoirs ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
09001725A0006logementsPC30/01/2026TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
09001725A0008locaux professionnelsPC05/01/2026SID NORD EST/USID DE BESANCON
09001725A0002locaux professionnelsPC05/05/2025SID NORD EST
09001724A0007locaux professionnelsPC20/01/2025PUMPKIN
09001724A0004locaux professionnelsPC05/11/2024GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
09001723A0003locaux professionnelsPC07/09/2023Etablissement du SID
09001722A0001terrainsPA22/12/2022MELUSINE
09001722A0016logementsPC19/12/2022MELUSINE
09001722A0014locaux professionnelsPC26/09/2022Ministere des Armees - Etablis
09001722A0010locaux professionnelsPC26/09/2022Ministere des Armees - Etablis

Les dernières ventes sur la commune de Bourogne (90140) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZL000222/12/202514 940,00 € - , CREUX DES BICHES - Vente - -
000ZL000222/12/202514 940,00 € - , CREUX DES BICHES - Vente - -
000ZL000222/12/202514 940,00 € - , CREUX DES BICHES - Vente - -
000ZL000222/12/202514 940,00 € - , CREUX DES BICHES - Vente - -
000ZL000222/12/202514 940,00 € - , CREUX DES BICHES - Vente - -
000ZN004022/12/202514 940,00 € - , CREUX DES BICHES - Vente - -
000ZK017910/12/20251,00 € - , LES PRES DE BOIL - Vente - -
000ZK016509/12/20251,00 € - , LES PRES DE BOIL - Vente - -
000ZK016609/12/20251,00 € - , LES PRES DE BOIL - Vente - -
000ZK017709/12/20251,00 € - , LES PRES DE BOIL - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Bourogne

  • Surface : 13.57 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 81.45 ha (7% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 305.5 ha (23% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 146.23 ha (11% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 495.75 ha (37% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 228
  • Solde débiteur total calculé : 19 954 779,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 19 954 776,00 €
  • Résultat : -3,00 €

À partir du résultat des 228 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Bourogne?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Bourogne, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bourogne
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bourogne, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune