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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Chaumousey (88390)

Informations générales sur la commune de Chaumousey

Informations mairie :

Maire de Chaumousey : Olivier BARABAN

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Chaumousey :

 Téléphone : 03 29 66 86 52

Courriel : communechaumousey@wanadoo.fr

: Site internet : https://chaumousey.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Chaumousey

Regney (88450)

Distance : 15.73 km

Superficie : 3.89 km²

Population : 84

Evaux et menil (88450)

Distance : 15.73 km

Superficie : 5.01 km²

Population : 359

Racecourt (88270)

Distance : 14.26 km

Superficie : 7.25 km²

Population : 170

Bettegney st brice (88450)

Distance : 15.73 km

Madonne et lamerey (88270)

Distance : 14.26 km

Superficie : 7.05 km²

Population : 403

Rancourt (88270)

Distance : 14.26 km

Superficie : 5.57 km²

Population : 61

Maroncourt (88270)

Distance : 14.26 km

Superficie : 2.25 km²

Population : 11

Xertigny (88220)

Distance : 14.10 km

Superficie : 50.52 km²

Population : 2 670

Dommartin aux bois (88390)

Distance : 0.00 km

Superficie : 15.79 km²

Population : 402

Chaumousey (88390)

Distance : 0.00 km

Superficie : 10.13 km²

Population : 924

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
08809824A0027logementsDP24/02/2025GPIMMO
08809824A0004logementsPC18/02/2025S.C.I. DADEH
08809823A0010logementsPC07/02/2024SCI H POC
08809823A0007logementsPC08/12/2023SCI MATHEO
08809823A0002locaux professionnelsPC16/03/2023GAEC RECONNU DU TRUSEY
08809822A0012locaux professionnelsDP12/10/2022CA D EPINAL
08809822A0011locaux professionnelsDP12/10/2022CA D EPINAL
08809821A0009locaux professionnelsPC08/11/2021COMMUNE DE CHAUMOUSEY
08809821A0005logementsPC27/05/2021MGM88
08809819A0007locaux professionnelsPC14/02/2020LA PLAGE

Les dernières ventes sur la commune de Chaumousey (88390) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000A030619/12/20249 500,00 € - , DEVANT LE PRE MONSIEUR - Vente - -
0000A032919/12/20249 500,00 € - , L ORIQUETTE - Vente - -
0000A033319/12/20249 500,00 € - , DEVANT LES DREVES - Vente - -
0000A033419/12/20249 500,00 € - , DEVANT LES DREVES - Vente - -
0000A034319/12/20249 500,00 € - , LES BARBELEUX - Vente - -
0000A036019/12/20249 500,00 € - , LA MAIX JACQUOT - Vente - -
0000A040319/12/20249 500,00 € - , LES PRES LE KA - Vente - -
0000A040419/12/20249 500,00 € - , LES PRES LE KA - Vente - -
0000A040819/12/20249 500,00 € - , LES PRES LE KA - Vente - -
0000A040919/12/20249 500,00 € - , LES PRES LE KA - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Chaumousey

  • Surface : 10.13 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 96.49 ha (10% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 185.82 ha (19% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 185.94 ha (19% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 468.96 ha (47% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 72.54 ha (8% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 209
  • Solde débiteur total calculé : 9 342 655,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 9 342 652,00 €
  • Résultat : -3,00 €

À partir du résultat des 209 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Chaumousey?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Chaumousey, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chaumousey
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chaumousey, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune