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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Malans (70140)

Informations générales sur la commune de Malans

Informations mairie :

Maire de Malans : Michel GAUGRY

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Malans :

 Téléphone : 03 84 31 20 59

Courriel : mairie.malans@orange.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Malans

Talmay (21270)

Distance : 14.90 km

Superficie : 22 km²

Population : 582

Beaumotte les pin (70150)

Distance : 14.53 km

Superficie : 8.41 km²

Population : 306

Tromarey (70150)

Distance : 14.53 km

Superficie : 6.19 km²

Population : 99

Sauvagney (25170)

Distance : 18.53 km

Superficie : 3.95 km²

Population : 189

Rainans (39290)

Distance : 12.22 km

Superficie : 3.7 km²

Population : 274

Chambornay les pin (70150)

Distance : 14.53 km

Superficie : 5.06 km²

Population : 365

Bard les pesmes (70140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 5.22 km²

Population : 146

Chancey (70140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 7.74 km²

Population : 205

Motey besuche (70140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.27 km²

Population : 110

Apremont (70100)

Distance : 14.41 km

Superficie : 14.5 km²

Population : 478

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chateau ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur

Les dernières ventes sur la commune de Malans (70140) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AD024804/11/20253 300,00 € - , CORNE CHAUDE - Vente - -
000AD025004/11/20253 300,00 € - , CORNE CHAUDE - Vente - -
000ZD004423/09/20254 000,00 € - , LE GRAND PRE - Vente - -
000AC004020/06/202545 000,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000YA006811/03/202518 500,00 € - , ESSARD PLANCON - Vente - -
000AB000428/02/2025103 000,00 €20, RUE DES CHATEAUX90 m²VenteMaison2
000AB004428/02/2025103 000,00 €15, RUE DE PESMES37 m²VenteMaison2
000AB004628/02/2025103 000,00 € - , LA CHAUX - Vente - -
000AB004628/02/2025103 000,00 € - , LA CHAUX - Vente - -
000AB004628/02/2025103 000,00 € - , LA CHAUX - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Malans

  • Surface : 6.74 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 35.3 ha (6% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 131.1 ha (20% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
  • Forets (ha) : 166.7 ha (25% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 134
  • Solde débiteur total calculé : 1 866 630,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 866 630,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 134 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Malans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Malans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Malans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Malans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune