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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Pusy-et-epenoux (70000)

Informations générales sur la commune de Pusy-et-epenoux

Informations mairie :

Maire de Pusy-et-epenoux : Jean-Paul KALANQUIN

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Pusy-et-epenoux :

 Téléphone : 03 84 75 39 95

Courriel : pusy-epenoux@vesoul.fr

: Site internet : http://pusy-epenoux.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Pusy-et-epenoux

Amoncourt (70170)

Distance : 13.63 km

Superficie : 4.09 km²

Population : 299

Larians et munans (70230)

Distance : 13.31 km

Superficie : 2.5 km²

Population : 256

Boursieres (70000)

Distance : 0.00 km

Superficie : 2.29 km²

Population : 59

Montbozon (70230)

Distance : 13.31 km

Superficie : 8.71 km²

Population : 669

La demie (70000)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.35 km²

Population : 146

Colombe les vesoul (70000)

Distance : 0.00 km

Superficie : 8.04 km²

Population : 490

Aroz (70360)

Distance : 15.06 km

Superficie : 6.63 km²

Population : 155

Ferrieres les scey (70360)

Distance : 15.06 km

Superficie : 6.24 km²

Population : 130

Neurey les la demie (70000)

Distance : 0.00 km

Superficie : 9.67 km²

Population : 342

Echenoz la meline (70000)

Distance : 0.00 km

Superficie : 8.21 km²

Population : 3 290

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chateau de Pusy ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0704292500004logementsPC12/08/2025SCI SOLOJIAU
0704292500012locaux professionnelsDP30/04/2025NW JOULES
07042924C0005locaux professionnelsPC20/12/2024VOLTALIA
07042924C0003logementsPC06/12/2024IMMO DES CHAMPS
07042924C0007logementsPC02/12/2024SCI DES PARENTS
07042921C0011logementsPC09/04/2022FIXMYPHONE
07042921C0005terrainsPA21/01/202214
07042921C0005logementsPC19/08/2021MAGNENET SAS
07042921C0003logementsPC07/07/2021MAGNENET SAS
07042921C0002terrainsPA26/04/2021MAGNENET SAS

Les dernières ventes sur la commune de Pusy-et-epenoux (70000) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZE016515/05/2025235 200,00 €1, IMP DU ROUCHOT - VenteDépendance -
000ZE016515/05/2025235 200,00 €1, IMP DU ROUCHOT112 m²VenteMaison5
000ZK005422/04/2025135 000,00 €34, RUE DU MONT PREVOIR92 m²VenteMaison5
000ZK005422/04/2025135 000,00 €34, RUE DU MONT PREVOIR92 m²VenteMaison5
000ZE018813/03/202550 000,00 €16, RUE DU VAL DES CHARMES80 m²VenteMaison3
000ZK004028/02/2025161 500,00 €33, RUE DU GENERAL DE MIRBECK74 m²VenteMaison4
000ZK006428/02/2025161 500,00 € - , LES ECLOSOTTES - Vente - -
000ZK006428/02/2025161 500,00 € - , LES ECLOSOTTES - Vente - -
000AE047117/02/202556 655,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -
000AE047417/02/202556 655,00 € - , LE VILLAGE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Pusy-et-epenoux

  • Surface : 10.06 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 43.62 ha (5% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 251.26 ha (25% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 113.09 ha (12% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 151.2 ha (16% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 184
  • Solde débiteur total calculé : 9 397 658,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 9 397 662,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 184 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Pusy-et-epenoux?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Pusy-et-epenoux, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Pusy-et-epenoux
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Pusy-et-epenoux, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune