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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Claveisolles (69870)

Informations générales sur la commune de Claveisolles

Informations mairie :

Maire de Claveisolles : Dominique DESPRAS

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Claveisolles :

 Téléphone : 04 74 02 06 54

Courriel : mairie@claveisolles.fr

: Site internet : http://www.claveisolles.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Claveisolles

Chambost allieres (69870)

Distance : 0.00 km

Superficie : 13.94 km²

Population : 840

Aigueperse (69790)

Distance : 18.78 km

Superficie : 12.91 km²

Population : 252

Ternand (69620)

Distance : 16.94 km

Superficie : 10.74 km²

Population : 686

Saint appolinaire (69170)

Distance : 19.19 km

Superficie : 5.72 km²

Population : 208

Propieres (69790)

Distance : 18.78 km

Superficie : 16.27 km²

Population : 488

Oingt (69620)

Distance : 16.94 km

Legny (69620)

Distance : 16.94 km

Superficie : 4.07 km²

Population : 678

Saint julien (69640)

Distance : 17.52 km

Superficie : 6.96 km²

Population : 860

Saint etienne des oullieres (69460)

Distance : 15.26 km

Superficie : 9.64 km²

Population : 2 230

Poule les echarmeaux (69870)

Distance : 0.00 km

Superficie : 31.33 km²

Population : 1 120

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0690602400005locaux professionnelsPC09/01/2025SOCIETE DE CHASSE DE CLAVEISOLLES
0690602400001logementsPC09/07/2024COMMUNE DE CLAVEISOLLES
0690602300005locaux professionnelsPC01/02/2024GAEC DE LA COMBE CERTAIN
0690602200006locaux professionnelsPC28/11/2022TOWERCAST
0690602100018logementsPC22/02/2022SCI DU PLAT
0690602100001locaux professionnelsPC20/10/2021FERME DE LA CORCELLE
0690602000007locaux professionnelsPC30/03/2021COMMUNE DE CLAVEISOLLES
0690602000001locaux professionnelsPC06/07/2020COMMUNAUTE DE L OUEST RHODANIEN
0690601900001locaux professionnelsPC20/01/2020OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE
0690601800011logementsPC14/02/2019OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE

Les dernières ventes sur la commune de Claveisolles (69870) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
- 04/12/202470 000,00 €132, RUE DE LA MANECANTERIE220 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
- 29/11/202410 915,00 €5119, AUX COMBES - VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000AB033326/11/20241,00 € - , LE BOURG - Vente - -
000AB033526/11/20241,00 € - , LE BOURG - Vente - -
000AB033626/11/20241,00 € - , LE BOURG - Vente - -
000AB034026/11/2024500,00 € - , LE BOURG - Vente - -
000ZH015720/11/2024205 000,00 €170, IMP DE BEL AIR94 m²VenteMaison5
000ZH015720/11/2024205 000,00 €170, IMP DE BEL AIR94 m²VenteMaison5
000ZI000319/11/20241 950,00 € - , LA MALADIERE - Vente - -
0000N004807/11/20245 500,00 € - , BOIS DESSARTET - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Claveisolles

  • Surface : 28.12 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 802.98 ha (29% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 312.88 ha (12% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 1689.19 ha (61% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 168
  • Solde débiteur total calculé : 8 714 821,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 8 714 821,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 168 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Claveisolles?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Claveisolles, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Claveisolles
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Claveisolles, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune