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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de La-chapelle-sur-coise (69590)

Informations générales sur la commune de La-chapelle-sur-coise

Informations mairie :

Maire de La-chapelle-sur-coise : Christiane BOUTEILLE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de La-chapelle-sur-coise :

 Téléphone : 04 78 44 54 17

Courriel : mairie.la-chapelle-sur-coise@cc-mdl.fr

: Site internet : http://www.lachapellesurcoise.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de La-chapelle-sur-coise

Chazelles sur lyon (42140)

Distance : 9.65 km

Superficie : 21.08 km²

Population : 5 390

Grezieu le marche (69610)

Distance : 9.35 km

Superficie : 11.59 km²

Population : 826

Mornant (69440)

Distance : 16.77 km

Superficie : 15.79 km²

Population : 5 920

Yzeron (69510)

Distance : 18.29 km

Superficie : 10.74 km²

Population : 1 060

Dargoire (42800)

Distance : 15.82 km

Superficie : 1.95 km²

Population : 520

Thurins (69510)

Distance : 18.29 km

Superficie : 19.34 km²

Population : 3 090

Saint julien sur bibost (69690)

Distance : 16.78 km

Superficie : 13.32 km²

Population : 574

Souzy (69610)

Distance : 9.35 km

Superficie : 5.1 km²

Population : 828

Saint genis l argentiere (69610)

Distance : 9.35 km

Superficie : 10.93 km²

Population : 1 070

Saint bonnet les oules (42330)

Distance : 18.70 km

Superficie : 12.39 km²

Population : 1 640

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0690422400003locaux professionnelsPC09/08/2024GAEC DES DEUX CHAPELLES
0690422300001terrainsPA27/07/2023SNC DES VALLONS
0690421900001locaux professionnelsPC07/05/2019COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR COISE
0690421800005locaux professionnelsPC15/02/2019GAEC DU BOIS DES ROCHES
0690421700009locaux professionnelsDP30/10/2017GAEC DES 8 SABOTS
0690421700003locaux professionnelsDP05/05/2017GAEC DES 8 SABOTS
0690421500001locaux professionnelsPC08/09/2015GAEC DU SENARD
06904214R0002locaux professionnelsPC03/09/2014GAEC DU BLANCTERRON
06904213R0005locaux professionnelsDP21/06/2013SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU RHONE

Les dernières ventes sur la commune de La-chapelle-sur-coise (69590) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000C006530/12/2024150 000,00 € - , LE BOIS DES SALLES - Vente - -
0000C006930/12/2024150 000,00 € - , LE BOIS DES SALLES - Vente - -
0000C007130/12/2024150 000,00 € - , LE BOIS DES SALLES - Vente - -
0000C008030/12/2024150 000,00 € - , LE BOIS DES SALLES - Vente - -
0000C008130/12/2024150 000,00 € - , LE BOIS DES SALLES - Vente - -
0000C012530/12/2024150 000,00 €15, CHE DES COTES107 m²VenteMaison3
0000C012930/12/2024150 000,00 € - , LE PLAT - Vente - -
0000C013030/12/2024150 000,00 € - , LE PLAT - Vente - -
0000C013030/12/2024150 000,00 € - , LE PLAT - Vente - -
0000C013230/12/2024150 000,00 € - , LE PLAT - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de La-chapelle-sur-coise

  • Surface : 6.61 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 390.28 ha (60% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 212.42 ha (33% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 63.41 ha (10% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 156
  • Solde débiteur total calculé : 6 523 928,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 6 523 936,00 €
  • Résultat : 8,00 €

À partir du résultat des 156 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 8 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de La-chapelle-sur-coise?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à La-chapelle-sur-coise, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de La-chapelle-sur-coise
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de La-chapelle-sur-coise, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune