mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Brassy (58140)

Informations générales sur la commune de Brassy

Informations mairie :

Maire de Brassy : Jean-Sébastien HALLIEZ

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Brassy :

 Téléphone : 03 86 22 20 31

Courriel : mairie-brassy@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.brassy.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Brassy

Marigny l eglise (58140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 39.75 km²

Population : 304

Saint germain des champs (89630)

Distance : 16.94 km

Superficie : 36.35 km²

Population : 369

Chastellux sur cure (89630)

Distance : 16.94 km

Superficie : 10.54 km²

Population : 141

Beauvilliers (89630)

Distance : 16.94 km

Superficie : 6.36 km²

Population : 86

Lormes (58140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 52.08 km²

Population : 1 320

Vauclaix (58140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 14.67 km²

Population : 134

Pouques lormes (58140)

Distance : 0.00 km

Superficie : 14.12 km²

Population : 164

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
05803719C0001locaux professionnelsDP08/04/2019SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN
05803716C0004locaux professionnelsDP14/05/2016ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
05803714C0006locaux professionnelsPC07/11/2014COMMUNE DE BRASSY
05803714C0003locaux professionnelsPC19/04/2014SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE
05803713C0019locaux professionnelsDP23/12/2013ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
05803713C0008locaux professionnelsPC25/09/2013SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
05803712C0011locaux professionnelsPC29/03/2013COMMUNAUTE COMMUNES PORTES DU MORVAN

Les dernières ventes sur la commune de Brassy (58140) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000A137831/12/202412 000,00 €22, RTE DE L'ETANG POITREAU20 m²VenteMaison1
0000A137831/12/202412 000,00 €22, RTE DE L'ETANG POITREAU - VenteDépendance -
0000E110226/12/202418 000,00 € - , PRE DES RIBAUDELLES - Vente - -
0000E110326/12/202418 000,00 € - , PRE DES RIBAUDELLES - Vente - -
0000E110426/12/202418 000,00 € - , PRE DES RIBAUDELLES - Vente - -
0000E110926/12/202418 000,00 € - , PRE DES RIBAUDELLES - Vente - -
0000E111226/12/202418 000,00 € - , LA BOULEE - Vente - -
0000D029420/12/2024106 972,00 € - , BRIZON - Vente - -
0000D029520/12/2024106 972,00 €12, RTE DE LA LAUME - VenteDépendance -
0000D029620/12/2024106 972,00 €15, RTE DE LA LAUME - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Brassy

  • Surface : 56.62 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 40.55 ha (1% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 2537.19 ha (45% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 75.07 ha (2% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 2812.64 ha (50% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 109.77 ha (2% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 200
  • Solde débiteur total calculé : 6 822 219,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 6 822 215,00 €
  • Résultat : -4,00 €

À partir du résultat des 200 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Brassy?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Brassy, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brassy
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brassy, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune