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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Xeuilley (54990)

Informations générales sur la commune de Xeuilley

Informations mairie :

Maire de Xeuilley : Jean-Luc FONTAINE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Xeuilley :

 Téléphone : 03 83 47 27 27

Courriel : commune.xeuilley@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.xeuilley.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Xeuilley

Lemenil mitry (54740)

Distance : 16.72 km

Superficie : 3.43 km²

Population : 3

Champigneulles (54250)

Distance : 17.89 km

Superficie : 24.18 km²

Population : 6 870

Goviller (54330)

Distance : 8.24 km

Superficie : 12.23 km²

Population : 436

Saint remimont (54740)

Distance : 16.72 km

Superficie : 6.81 km²

Population : 358

Housseville (54930)

Distance : 18.94 km

Superficie : 5.41 km²

Population : 171

Maron (54230)

Distance : 8.91 km

Superficie : 19.14 km²

Population : 849

Tonnoy (54210)

Distance : 19.42 km

Superficie : 12.39 km²

Population : 737

Haroue (54740)

Distance : 16.72 km

Superficie : 4.2 km²

Population : 514

Forcelles sous gugney (54930)

Distance : 18.94 km

Superficie : 5.4 km²

Population : 101

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
05459624T0005locaux professionnelsPC20/12/2024COMMUNE DE XEUILLEY
05459624T0023locaux professionnelsDP11/08/2024ENEDIS
05459624T0001locaux professionnelsPC26/07/2024PFR ENERGIE
05459624T0003logementsPC18/07/2024SCI IMMOX
05459622T0002locaux professionnelsPC21/07/2022SCI IMMOX
05459621T0004locaux professionnelsPC25/03/2022VICAT
05459621T0002locaux professionnelsPC28/06/2021GAEC SAINT BERNARDIN
05459620T0012logementsPC26/03/2021COMMUNE DE XEUILLEY
05459620T0005locaux professionnelsPC19/01/2021VICAT
05459614T0017logementsPC07/08/2014SARL GFS HABITAT CONSTRUCTION

Les dernières ventes sur la commune de Xeuilley (54990) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZE001827/12/20242 000,00 € - , SUR BARTELIEU - Vente - -
000AD033026/12/202428 900,00 € - , RUE DU PELLIEU - Vente - -
- 26/12/202491 100,00 €10, RUE DU PELLIEU140 m²VenteMaison4
000ZC015520/12/2024149 940,00 €5, RUE DES SAULES100 m²VenteMaison4
000AD023721/11/2024138 274,00 €11, RUE SOUS LES VIGNES60 m²VenteMaison3
000ZD019024/09/20245 000,00 € - , EN VIEILLE CORVEE - Vente - -
000AD015621/08/2024117 000,00 €1, RUE CHARLES FISSON77 m²VenteMaison3
000ZD014902/07/2024279 900,00 €2, RUE DU BAS DE MONT115 m²VenteMaison6
000AD006031/01/2024128 500,00 €1, RTE DE MAIZIERES82 m²VenteAppartement3
000AD006031/01/2024128 500,00 €1, RTE DE MAIZIERES - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Xeuilley

  • Surface : 7.5 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 68.98 ha (10% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 46.32 ha (7% de la surface communale)
  • Cultures Permanents (ha) : 6.62 ha (1% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 212.61 ha (29% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
  • Forets (ha) : 35.75 ha (5% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 187
  • Solde débiteur total calculé : 10 294 734,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 10 294 737,00 €
  • Résultat : 3,00 €

À partir du résultat des 187 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Xeuilley?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Xeuilley, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Xeuilley
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Xeuilley, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune