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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Xeuilley (54990)

Informations générales sur la commune de Xeuilley

Informations mairie :

Maire de Xeuilley : Jean-Luc FONTAINE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Xeuilley :

 Téléphone : 03 83 47 27 27

Courriel : commune.xeuilley@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.xeuilley.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Xeuilley

Grimonviller (54115)

Distance : 17.50 km

Superficie : 4.85 km²

Population : 93

Mont le vignoble (54113)

Distance : 17.84 km

Superficie : 4.16 km²

Population : 429

Germonville (54740)

Distance : 13.53 km

Superficie : 5.21 km²

Population : 119

Nancy (54100)

Distance : 15.55 km

Superficie : 14.96 km²

Population : 107 000

Forcelles sous gugney (54930)

Distance : 19.04 km

Superficie : 5.4 km²

Population : 101

Selaincourt (54170)

Distance : 13.50 km

Superficie : 11.04 km²

Population : 177

Chavigny (54230)

Distance : 8.95 km

Superficie : 6.81 km²

Population : 1 920

Etreval (54330)

Distance : 8.09 km

Superficie : 2.39 km²

Population : 63

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0545962500020locaux professionnelsDP20/07/2025ENEDIS
05459624T0005locaux professionnelsPC20/12/2024COMMUNE DE XEUILLEY
05459624T0023locaux professionnelsDP11/08/2024ENEDIS
05459624T0001locaux professionnelsPC26/07/2024PFR ENERGIE
05459624T0003logementsPC18/07/2024SCI IMMOX
05459622T0002locaux professionnelsPC21/07/2022SCI IMMOX
05459621T0004locaux professionnelsPC25/03/2022VICAT
05459621T0002locaux professionnelsPC28/06/2021GAEC SAINT BERNARDIN
05459620T0012logementsPC26/03/2021COMMUNE DE XEUILLEY
05459620T0005locaux professionnelsPC19/01/2021VICAT

Les dernières ventes sur la commune de Xeuilley (54990) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC003415/05/2025100 000,00 €18, RUE PASTEUR84 m²VenteMaison4
000AC003415/05/2025100 000,00 €18, RUE PASTEUR84 m²VenteMaison4
000AC003415/05/2025100 000,00 €18, RUE PASTEUR84 m²VenteMaison4
000AC003515/05/2025100 000,00 €18, RUE PASTEUR - Vente - -
000AC003515/05/2025100 000,00 €18, RUE PASTEUR - Vente - -
000AD021717/03/202550 000,00 €2, RUE SOUS LES VIGNES41 m²VenteMaison2
000ZC014727/02/2025209 100,00 €14, RUE DES SAULES103 m²VenteMaison4
000AD019820/02/2025323 000,00 €6, RUE JACQUES CALLOT200 m²VenteMaison7
000AD008713/02/202597 200,00 € - , LE VILLAGE OUEST - Vente - -
000AD012013/02/202597 200,00 €2, RUE DE LA CROIX BURNEE75 m²VenteMaison4

Données sur l’utilisation des terrains de Xeuilley

  • Surface : 7.5 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 68.98 ha (10% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 46.32 ha (7% de la surface communale)
  • Cultures Permanents (ha) : 6.62 ha (1% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 212.61 ha (29% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
  • Forets (ha) : 35.75 ha (5% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 187
  • Solde débiteur total calculé : 10 294 734,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 10 294 737,00 €
  • Résultat : 3,00 €

À partir du résultat des 187 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Xeuilley?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Xeuilley, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Xeuilley
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Xeuilley, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune